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Organisation du temps de travail

relatif à l'organisation du temps de travail

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En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2024

Organisation du temps de travail
Préambule
Chapitre préliminaire
Chapitre Ier L'organisation quantitative du temps de travail
Chapitre II L'aménagement du temps de travail des salariés à temps complet
Chapitre III Les forfaits en heures ou en jours
Chapitre IV Le travail à temps partiel