Section précédente

Section parente

Section suivante

Modification de l'annexe "Définition des emplois"

relatif à la modification de l'annexe "Définition des emplois"

Abrogé20 novembre 2017
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Créé le 1 avril 2004 · Abrogé le 20 novembre 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes de conventions collectives cinématographiques

Résumé. Des modifications ont été apportées aux définitions des emplois dans deux conventions collectives du secteur cinématographique.

Il a été convenu de modifier :

1. L'annexe « Définition des emplois » de la convention collective des employés et ouvriers de la distribution cinématographique du 1er mars 1973 ;

2. L'annexe « Définition des emplois » de la convention collective des cadres et agents de maîtrise de la distribution des films de l'industrie cinématographique du 30 juin 1976 (annexe modifiée par l'accord du 9 novembre 1976).

Champ d'application

Abrogé20 novembre 2017

Définitions des emplois

Abrogé20 novembre 2017

Début d'application

Abrogé20 novembre 2017

Définition des emplois

Abrogé20 novembre 2017

Abrogé depuis le lundi 20 novembre 2017

En vigueur du jeudi 1 avril 2004 au dimanche 19 novembre 2017

Modification de l'annexe "Définition des emplois"
Champ d'application
Définitions des emplois
Début d'application
Définition des emplois