Section précédente
Section parente
Section suivante
Mixité et diversité dans les sociétés d'assurances
relatif à la mixité et à la diversité dans les sociétés d'assurances
Abrogé13 mai 2013
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Préambule
Abrogé13 mai 2013TITRE Ier CADRE JURIDIQUE DE L'ACCORD
Abrogé13 mai 2013TITRE II RECRUTEMENT ET INSERTION PROFESSIONNELLE
Abrogé13 mai 2013TITRE III ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE
Abrogé13 mai 2013TITRE IV FORMATION PROFESSIONNELLE ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
Abrogé13 mai 2013TITRE V CONCILIATION VIE PROFESSIONNELLE, VIE PRIVÉE
Abrogé13 mai 2013TITRE VI SENSIBILISATION ET COMMUNICATION
Abrogé13 mai 2013TITRE VII SUIVI DE LA POLITIQUE DE PROMOTION DE LA MIXITÉ-DIVERSITÉ
Abrogé13 mai 2013TITRE VIII DISPOSITIONS DIVERSES
Abrogé13 mai 2013Annexe
Abrogé13 mai 2013Abrogé depuis le lundi 13 mai 2013
En vigueur du vendredi 19 décembre 2008 au dimanche 12 mai 2013
Mixité et diversité dans les sociétés d'assurances
Préambule
TITRE Ier CADRE JURIDIQUE DE L'ACCORD
TITRE II RECRUTEMENT ET INSERTION PROFESSIONNELLE
TITRE III ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE
TITRE IV FORMATION PROFESSIONNELLE ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
TITRE V CONCILIATION VIE PROFESSIONNELLE, VIE PRIVÉE
TITRE VI SENSIBILISATION ET COMMUNICATION
TITRE VII SUIVI DE LA POLITIQUE DE PROMOTION DE LA MIXITÉ-DIVERSITÉ
TITRE VIII DISPOSITIONS DIVERSES
Annexe