Section précédente
Section parente
Section suivante
Formation, sécurisation de l'emploi et parcours professionnels
relatif à la formation, à la sécurisation de l'emploi et aux parcours professionnels
Abrogé26 janvier 2023
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Chapitre Ier Formation s'inscrivant dans le cadre d'une carrière professionnelle
Abrogé26 janvier 2023Chapitre II Gestion des parcours
Abrogé26 janvier 2023Chapitre III Information, orientation et formation
Abrogé26 janvier 2023Chapitre IV Professionnalisation
Abrogé26 janvier 2023Chapitre V Structures institutionnelles
Abrogé26 janvier 2023Chapitre VI Financement de la formation
Abrogé26 janvier 2023Chapitre VII Dispositions finales
Abrogé26 janvier 2023Abrogé depuis le jeudi 26 janvier 2023
En vigueur du mercredi 22 juillet 2015 au mercredi 25 janvier 2023
Formation, sécurisation de l'emploi et parcours professionnels
Chapitre Ier Formation s'inscrivant dans le cadre d'une carrière professionnelle
Chapitre II Gestion des parcours
Chapitre III Information, orientation et formation
Chapitre IV Professionnalisation
Chapitre V Structures institutionnelles
Chapitre VI Financement de la formation
Chapitre VII Dispositions finales