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Formation professionnelle au 1er janvier 2011
relatif à la formation professionnelle au 1er janvier 2011
Préambule
Abrogé1 août 2012Titre Ier certification professionnelle de la branche, un moyen de la sécurisation des parcours professionnels
Abrogé1 août 2012Chapitre II Passerelles avec les autres certifications
Abrogé1 août 2012Chapitre III Organisme certificateur de la branche
Abrogé1 août 2012Titre III Développement des compétences des salariés
Abrogé1 août 2012Chapitre VI Priorités de formation
Abrogé1 août 2012Chapitre VII Accès à la formation professionnelle
Abrogé1 août 2012Chapitre VIII Spécificité des situations et des publics
Abrogé1 août 2012Chapitre IX Plan de formation de l'entreprise
Abrogé1 août 2012Chapitre X Information et formation dans les PME
Abrogé1 août 2012Titre IV Les jeunes et les demandeurs d'emploi
Abrogé1 août 2012Chapitre XIII Développement de l'apprentissage
Abrogé1 août 2012Titre V développement territorial
Abrogé1 août 2012Titre VI rôle des instances représentatives et paritaires
Abrogé1 août 2012Titre VII Dispositions financières
Abrogé1 août 2012Titre VIII Dispositions transitoires
Abrogé1 août 2012Titre IX modalités de mise en œuvre et de révision de l'accord
Abrogé1 août 2012Annexe
Abrogé1 août 2012Abrogé depuis le mercredi 1 août 2012
En vigueur du samedi 1 janvier 2011 au mardi 31 juillet 2012