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Emploi et formation professionnelle
relatif à l'emploi et à la formation professionnelle
Abrogé1 janvier 2019
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Préambule
Abrogé1 janvier 2019Partie I Champ d'application
Abrogé1 janvier 2019Partie II Insertion professionnelle et maintien dans l'emploi
Abrogé1 janvier 2019Titre Ier Diagnostic de la branche
Abrogé1 janvier 2019Partie III Emploi des jeunes
Abrogé1 janvier 2019Titre Ier Jeunes en stage
Abrogé1 janvier 2019Titre II Emploi des jeunes
Abrogé1 janvier 2019Titre III Accès des jeunes à la formation
Abrogé1 janvier 2019Partie IV Formation professionnelle
Abrogé1 janvier 2019Titre Ier Institutions paritaires compétentes de la branche
Abrogé1 janvier 2019Titre II Accès des salariés à la formation professionnelle
Abrogé1 janvier 2019Titre III Financement de la formation professionnelle
Abrogé1 janvier 2019Partie VI Dispositions finales
Abrogé1 janvier 2019Glossaire
Abrogé1 janvier 2019Annexe
Abrogé1 janvier 2019Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2019
En vigueur du jeudi 1 janvier 2015 au lundi 31 décembre 2018
Emploi et formation professionnelle
Préambule
Partie I Champ d'application
Partie II Insertion professionnelle et maintien dans l'emploi
Partie III Emploi des jeunes
Partie IV Formation professionnelle
Partie V Effets du présent accord sur les dispositions conventionnelles antérieures
Partie VI Dispositions finales
Annexe