Emploi dans la métallurgie
relatif à l'emploi dans la métallurgie
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Préambule
Abrogé10 décembre 2019Titre préliminaire Gérer les emplois et les compétences de manière anticipée
Abrogé10 décembre 2019Chapitre Ier Finalités et définition de la GPEC
Abrogé10 décembre 2019Chapitre II Accompagnement de la branche au développement de la GPEC
Abrogé10 décembre 2019Titre Ier Accès et retour à l'emploi
Abrogé10 décembre 2019Titre II Adaptation aux variations conjoncturelles de l'activité
Abrogé10 décembre 2019Chapitre Ier Maintien dans l'emploi face à des difficultés conjoncturelles
Abrogé10 décembre 2019Titre III Mobilité et sécurisation des parcours professionnels
Abrogé10 décembre 2019Chapitre Ier Anticipation et accompagnement des mobilités
Abrogé10 décembre 2019Chapitre II Licenciements pour motif économique
Abrogé10 décembre 2019Titre IV Gouvernance paritaire Emploi-Formation
Abrogé10 décembre 2019Titre V Dispositions finales
Abrogé1 janvier 2024En vigueur depuis le mardi 25 octobre 2016
Emploi dans la métallurgie
Préambule
Titre préliminaire Gérer les emplois et les compétences de manière anticipée
Titre Ier Accès et retour à l'emploi
Titre II Adaptation aux variations conjoncturelles de l'activité
Titre III Mobilité et sécurisation des parcours professionnels
Titre IV Gouvernance paritaire Emploi-Formation
Titre V Dispositions finales