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Durée et aménagement du temps de travail

relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail

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En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2026

Durée et aménagement du temps de travail
Préambule
Chapitre préliminaire
Chapitre Ier Durée du travail
Chapitre II Aménagement du temps de travail
Chapitre III Travail à temps partiel
Chapitre IV Les forfaits. Dispositions particulières concernant les avocats
Chapitre V Dispositions finales