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Durée et aménagement du temps de travail

relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail

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En vigueur depuis le samedi 1 décembre 2001

Durée et aménagement du temps de travail
Préambule
Chapitre Ier : Champ d'application
Chapitre II : Application de l'accord
Chapitre III : Emploi et précarité
Chapitre IV : Le régime des heures supplémentaires
Chapitre V : La modulation
Chapitre VI : Réduction du temps de travail par l'octroi de jours ou demi-journées de repos RTT
Chapitre VII : Rémunération
Chapitre VIII : Le temps de travail effectif
Chapitre IX : L'astreinte
Chapitre X : Les cadres (mise en place des forfaits)
Chapitre XI : Horaires de travail en cycles
Chapitre XII : Le compte épargne-temps
Chapitre XIII : Le travail à temps partiel
Chapitre XIV : Bilan d'application, durée et date d'entrée en vigueur de l'accord
Demande d'ouverture d'un compte épargne-temps