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Conditions de travail
Abrogé1 juin 1993
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TITRE Ier : CONGÉS PAYÉS - 5e SEMAINE DE CONGÉS
Abrogé1 juin 1993TITRE II : DUREE DU TRAVAIL ET ORGANISATION DU TRAVAIL
Abrogé1 juin 1993SOUS-TITRE II : Durée du travail
Abrogé1 juin 1993SOUS-TITRE II : Organisation du travail
Abrogé1 juin 1993Abrogé depuis le mardi 1 juin 1993
En vigueur du jeudi 25 février 1982 au lundi 31 mai 1993
Conditions de travail
TITRE Ier : CONGÉS PAYÉS - 5e SEMAINE DE CONGÉS
TITRE II : DUREE DU TRAVAIL ET ORGANISATION DU TRAVAIL