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Conditions de travail

Abrogé1 juin 1993
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Abrogé depuis le mardi 1 juin 1993

En vigueur du jeudi 25 février 1982 au lundi 31 mai 1993

Conditions de travail
TITRE Ier : CONGÉS PAYÉS - 5e SEMAINE DE CONGÉS
TITRE II : DUREE DU TRAVAIL ET ORGANISATION DU TRAVAIL