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Classifications et salaires

relatif aux classifications et aux salaires

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En vigueur depuis le 28 juin 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvelle classification des emplois dans les entreprises

Résumé. Un accord sur les classifications et salaires dans les entreprises, qui remplace l'ancien système par une grille unique et continue pour s'adapter aux changements technologiques.

Préambule

Le présent accord comprend les chapitres suivants :

Préambule.

Clauses générales.

Avenant 1. - Classifications et salaires.

Grille de classification :

- principes de classification ;

- présentation générale des différents groupes de classification ;

- définition des groupes et niveaux de classification ;

- lexique de classification.

Salaires minima professionnels.

Entrée en vigueur et mise en place des classifications.

Suivi des classifications et de l'évolution des emplois et des qualifications.

Dispositions transitoires.

Dispositions diverses.

Appendice

Illustrations de positionnement dans les principaux groupes de classification.

Liste indicative des filières professionnelles.

Avenant 2. - Dispositions particulières.

Préambule

Le présent accord de classification répond au souci des parties signataires de donner une plus grande portée aux garanties de la convention collective nationale en matière de classification.

A cette fin, il remplace le système de classification conventionnelle établi à partir des définitions d'emplois directement inspirées des " arrêtés Parodi " par une structure d'accueil susceptible d'intégrer tous les emplois quels que soit l'organisation du travail de l'entreprise et le degré d'automatisation de ses équipements.

En effet, par suite des changements d'organisation du travail et des mutations technologiques, une nouvelle nomenclature d'emplois deviendrait rapidement périmée.

Le présent accord s'inspire des principes suivants :

- révision des classifications professionnelles permettant d'intégrer les changements technologiques et les emplois nouveaux ;

- élaboration d'une grille de classification unique et continue ne contenant pas de références catégorielles et applicable à l'ensemble des filières professionnelles ;

- réduction du nombre de niveaux de classification ;

- revalorisation des emplois ;

- remplacement de la notion de coefficient par celle de groupes et de niveaux susceptibles de favoriser les évolutions professionnelles et leur continuum ;

- définition indicative de filières professionnelles ;

- abandon des références catégorielles au profit de références établies par rapport au type d'activité exercée (activités à dominante technique ou d'encadrement) et à leur contenu ;

- remplacement des annexes catégorielles de la convention collective par un avenant " Dispositions particulières " ;

- élaboration d'un lexique de classification susceptible d'aider les entreprises lors des opérations de classification de leurs salariés.

Par ailleurs, les partenaires sociaux, soucieux de donner une dimension dynamique aux principes posés par le présent accord et d'inscrire celui-ci au coeur d'un dispositif global de gestion de l'emploi et des compétences, ont conclu, le même jour, un accord collectif spécifique sur la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences et l'évolution professionnelle des salariés ainsi qu'un accord collectif sur la formation professionnelle.

En vigueur depuis le 28 juin 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la classification des salariés

Résumé. Un nouvel accord modifie la classification des salariés pour s'adapter aux changements technologiques et organisationnels.

Les modifications suivantes sont apportées aux articles ci-après des clauses générales de la convention collective nationale du 6 avril 1956, modifiée, afin de tenir compte des nouvelles dispositions conventionnelles sur la classification des salariés.

Article entièrement modificateur de la convention collective.

En vigueur depuis le 28 juin 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des classifications et salaires dans l'industrie pharmaceutique

Résumé. Un avenant sur les classifications et salaires est ajouté à la convention collective de l'industrie pharmaceutique pour moderniser le système de classification des emplois.

Il est créé, au sein de la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956, modifié, après les clauses générales, un avenant n° 1 " Classifications et Salaires " rédigé comme suit.

En vigueur depuis le 28 juin 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvelle classification des salariés dans la convention collective de l'industrie pharmaceutique

Résumé. Un nouvel avenant remplace les anciennes annexes sur la classification des salariés dans l'industrie pharmaceutique pour mieux refléter les changements technologiques et organisationnels.

Afin de tenir compte de l'incidence des nouvelles dispositions conventionnelles sur la classification des salariés, les annexes " Ouvriers ", " Employés ", " Techniciens et agents de maîtrise ", " Cadres et visiteurs médicaux " de la convention collective nationale du 6 avril 1956, modifiée, sont abrogées et remplacées par un avenant n° 2 " Dispositions particulières ", rédigé comme suit.

En vigueur depuis le mardi 28 juin 1994

Classifications et salaires
Article 1er
Article 2
Article 3
Groupes I à VI
Groupes VII à IX