En vigueur depuis le 1 août 1989
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Calcul de la rémunération et de l'indemnité d'intermittence
Calcul de lissage annuel de rémunération
et de l'indemnité d'intermittence
a) Données de base
Service hebdomadaire (en heures) = SH
Congés payés (en semaines) = CP
Nombre de semaines travaillées = ST
Salaire annuel à temps plein pour 52 semaines = SAP
Taux d'intermittence = Tx
b) Calcul du TTI
Pour 39 heures hebdomadaires et 37 semaines de travail (SH = 39 ; CP = 6 ; ST = 37), le temps plein annuel sur toute l'année serait de :
52 x 39 = 2.028 heures (TPA).
Temps de travail intermittent (TTI) :
TTI = (ST + CP) x SH
TTI = (37 + 6) x 39
TTI = 1.677 heures.
c) Lissage
Pour un salaire annuel de 60.000 francs et dans l'exemple précédent :
Salaire annuel lissé = SAL.
SAL = SAP x TTI/TPA = 60.000 x 1.677/2.028 = 49.615 F.
Salaire mensuel lissé = SML.
SML = SAL x 1/12 = 49.615/12 = 4.135 F.
Horaire moyen mensuel lissé = HML.
HML = TTI/12 = 1.677/12 = 139,75 heures.
d) Indemnité d'intermittence annuelle
IIA = (SAP - SAL) x Tx
IIA = (60.000 - 49.615) x 33 %
IIA = 3.427 francs.
e) Cas de l'horaire partiel
Il convient de réduire les résultats précédents proportionnellement au rapport SH/39.
Pour 20 heures hebdomadaires :
Salaire mensuel partiel = SML x SH/39
Salaire mensuel partiel = 4 135 x 20/39
Salaire mensuel partiel = 2.121 francs.
Indemnité d'intermittence annuelle partielle (IIAP) = IIA x SH/39
Indemnité d'intermittence annuelle partielle (IIAP) = 3.427 x 20-39
Indemnité d'intermittence annuelle partielle (IIAP) = 1.757 francs.
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