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Annexe I
Abrogé1 juillet 2018
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II. - Classification des postes de fabrication
Abrogé1 juillet 2018Référence I.N.S.E.E. 524 : Semelles préfabriquées
Abrogé1 juillet 2018Abrogé depuis le dimanche 1 juillet 2018
En vigueur du vendredi 7 janvier 1972 au samedi 30 juin 2018
Annexe I
II. - Classification des postes de fabrication