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Annexe I
Abrogé1 juillet 2018
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II. - Classification des postes de fabrication
Abrogé1 juillet 2018Référence I.N.S.E.E. 524-09 : Patronniers
Abrogé1 juillet 2018Référence I.N.S.E.E. 524-01 : Talons plastiques
Abrogé1 juillet 2018Référence I.N.S.E.E. 523-4 : Talons bois
Abrogé1 juillet 2018Référence I.N.S.E.E. 524-01 : Talons cuir
Abrogé1 juillet 2018Références I.N.S.E.E. 524-01 : Enrobés cuir sur talons bois ou plastique
Abrogé1 juillet 2018Abrogé depuis le dimanche 1 juillet 2018
En vigueur du jeudi 14 janvier 1971 au samedi 30 juin 2018
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II. - Classification des postes de fabrication