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Aménagement et réduction du temps de travail
Abrogé22 octobre 2001
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Préambule
Abrogé22 octobre 2001TITRE II : Modalités d'organisation et de décompte du temps de travail
Abrogé22 octobre 2001TITRE III : Heures supplémentaires
Abrogé22 octobre 2001TITRE IV : Réduction du temps de travail sous forme de jours de repos
Abrogé22 octobre 2001TITRE V : Compte épargne-temps
Abrogé22 octobre 2001TITRE VII : Commission paritaire nationale de suivi
Abrogé22 octobre 2001Abrogé depuis le lundi 22 octobre 2001
En vigueur du mardi 12 décembre 2000 au dimanche 21 octobre 2001
Aménagement et réduction du temps de travail
Préambule
TITRE Ier : Fixation de la nouvelle durée du travail et catégories de personnels concernées
TITRE II : Modalités d'organisation et de décompte du temps de travail
TITRE III : Heures supplémentaires
TITRE IV : Réduction du temps de travail sous forme de jours de repos
TITRE V : Compte épargne-temps
TITRE VI : Dispositions relatives à la réduction aidée du temps de travail et à la négociation collective
TITRE VII : Commission paritaire nationale de suivi