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Aménagement et réduction du temps de travail

relatif à l'aménagement et réduction du temps de travail

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En vigueur depuis le 1 novembre 2001

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Modification d'un accord sur l'ARTT

Résumé. L'article modifie un accord de 2000 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail.

(Articles 1 à 7 : modifient l'accord du 11 avril 2000 relatif à l'ARTT.)

En vigueur depuis le jeudi 1 novembre 2001

Aménagement et réduction du temps de travail
Préambule
Article 1
Durée et date d'entrée en vigueur de l'avenant
Révision - Dénonciation
Adhésion
Interprétation et conciliation
Dépôt et publicité de la convention