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Aménagement et réduction du temps de travail

relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

Abrogé16 novembre 2023
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Abrogé16 novembre 2023

Créé le 4 juillet 2002 · Abrogé le 16 novembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un accord pour simplification

Résumé. Un accord modifie plusieurs articles d'un texte existant pour le simplifier et le mettre à jour.

Le présent avenant annule ou modifie les dispositions :

  • des articles 1er et 3 du chapitre préliminaire ;
  • des articles 1.3, 3, 4, 5, 7, 10, 11 du chapitre Ier ;
  • l'article 1er du chapitre III.

Le présent accord intègre les articles 1.4, 2, 8, 11 au chapitre Ier.

Pour en simplifier la lecture et l'application, les parties signataires conviennent de reprendre ci-dessous l'intégralité du texte modifié. Au 2 octobre 2001, le texte complet est le suivant :

Abrogé depuis le jeudi 16 novembre 2023

En vigueur du mardi 23 novembre 1999 au mercredi 15 novembre 2023

Aménagement et réduction du temps de travail
Chapitre préliminaire
Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'aménagement et la réduction du temps de travail
Chapitre II : Conséquences de la réduction du temps de travail sur la rémunération
Chapitre III : Mise en oeuvre de l'accord
Chapitre IV : Durée, dépôt, entrée en vigueur et caducité de l'accord