Aménagement du temps de travail
relatif à l'aménagement du temps de travail
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En vigueur depuis le vendredi 18 juin 2010
Aménagement du temps de travail
Préambule
Chapitre Ier Durée du travail
Chapitre II Conventions de forfait annuel en heures et en jours
Chapitre III Aménagement et organisation du temps de travail
Chapitre IV Temps de repos
Chapitre V Compte épargne-temps. – Dispositions provisoires
Chapitre VI Situation des accords collectifs antérieurs
Chapitre VII Application de l'accord
Annexe