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ACCORD PARTICULIER POUR LES OUVRIERS
Abrogé1 octobre 1998
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CHAPITRE Ier : Embauchage - Lettre d'engagement - Période d'essai - Contrat de travail
Abrogé1 octobre 1998Embauchage
Abrogé1 octobre 1998Lettre d'engagement
Abrogé1 octobre 1998Période d'essai
Abrogé1 octobre 1998Engagement définitif
Abrogé1 octobre 1998CHAPITRE II : Définition et classification des emplois - Coefficients hiérarchiques - Planchers des salaires
Abrogé1 octobre 1998Définition et classification des emplois
Abrogé1 octobre 1998CHAPITRE III : Indemnités et primes
Abrogé1 octobre 1998Indemnités de déplacement
Abrogé1 octobre 1998Prime d'ancienneté
Abrogé1 octobre 1998CHAPITRE IV : Dispositions relatives à la rupture du contrat de travail
Abrogé1 octobre 1998Délai-congé ou préavis
Abrogé1 octobre 1998DISPOSITIONS FINALES
Abrogé1 octobre 1998Abrogé depuis le jeudi 1 octobre 1998
En vigueur du mardi 1 juillet 1975 au mercredi 30 septembre 1998
ACCORD PARTICULIER POUR LES OUVRIERS
CHAPITRE Ier : Embauchage - Lettre d'engagement - Période d'essai - Contrat de travail
CHAPITRE II : Définition et classification des emplois - Coefficients hiérarchiques - Planchers des salaires
CHAPITRE III : Indemnités et primes
CHAPITRE IV : Dispositions relatives à la rupture du contrat de travail
DISPOSITIONS FINALES