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ACCORD PARTICULIER POUR LES OUVRIERS

Abrogé1 octobre 1998
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Abrogé depuis le jeudi 1 octobre 1998

En vigueur du mardi 1 juillet 1975 au mercredi 30 septembre 1998

ACCORD PARTICULIER POUR LES OUVRIERS
CHAPITRE Ier : Embauchage - Lettre d'engagement - Période d'essai - Contrat de travail
CHAPITRE II : Définition et classification des emplois - Coefficients hiérarchiques - Planchers des salaires
CHAPITRE III : Indemnités et primes
CHAPITRE IV : Dispositions relatives à la rupture du contrat de travail
DISPOSITIONS FINALES