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Accord du 21 juin 2005

Abrogé30 juin 2016
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Préambule

Abrogé30 juin 2016

Champ de l'accord

Abrogé30 juin 2016

Bilan de compétences

Abrogé30 juin 2016

Entretiens professionnels

Abrogé30 juin 2016

Passeport formation

Abrogé30 juin 2016

Lutte contre l'illettrisme

Abrogé30 juin 2016

Révision

Abrogé30 juin 2016

Durée et évaluation

Abrogé30 juin 2016

Entrée en vigueur

Abrogé30 juin 2016

Dépôt

Abrogé30 juin 2016

Extension

Abrogé30 juin 2016

Abrogé depuis le jeudi 30 juin 2016

En vigueur du mardi 21 juin 2005 au mercredi 29 juin 2016

Accord du 21 juin 2005
Préambule
Champ de l'accord
Observatoire prospectif des métiers et des qualifications
Objectifs et priorités de formation
Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans les OCL
Mise en oeuvre du contrat de professionnalisation
Mise en oeuvre des périodes de professionnalisation
Développement du tutorat pour la professionnalisation
Développement de l'apprentissage
Mise en oeuvre du droit individuel à la formation
Mise en oeuvre du plan de formation
Bilan de compétences
Entretiens professionnels
Passeport formation
Egalité d'accès hommes/ femmes
Validation des acquis de l'expérience (VAE)
Lutte contre l'illettrisme
Maintien dans l'emploi et développement des compétences des travailleurs handicapés
Limite aux temps cumulés de travail et de formation
Gestion des fonds mutualisés de la branche
Majoration de la contribution des entreprises au fonds de mutualisation
Moyens donnés aux représentants du personnel
Révision
Dénonciation partielle ou totale
Durée et évaluation
Portée de l'accord de branche
Entrée en vigueur
Dépôt
Extension