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Livre III
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
L2300-1
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Titre Ier
PRÉPARATION DU MARCHÉ
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Chapitre II
Contenu du marché
L2312-1 — L2312-2
Les dispositions du chapitre Ier du titre Ier du livre Ier s'appliquent.
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