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LIVRE IER

LE BATEAU

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CHAPITRE IER

IMMATRICULATION

L4111-1 — L4111-8

JORF n°0255 du 3 novembre 2010

TITRE IER : IDENTIFICATION DU BATEAU

Article L4110-1

Les dispositions des chapitres Ier et III du présent titre sont également applicables aux engins flottants.

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CHAPITRE IER : IMMATRICULATION

CHAPITRE II : JAUGEAGE

CHAPITRE III : MARQUES D'IDENTIFICATION