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TITRE VI

NOUVELLE CALEDONIE

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CHAPITRE II

NAVIGATION MARITIME

L5762-1

JORF n°0255 du 3 novembre 2010

CHAPITRE IER : LE NAVIRE

Article L5761-1

Les dispositions du livre Ier sont applicables en Nouvelle-Calédonie, à l'exception de celles du chapitre II du titre Ier.

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