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PARAGRAPHE 5
ADAPTATION A LA PROFESSION DE MARIN DE MODALITES PARTICULIERES D'EXECUTION DU CONTRAT DE TRAVAIL
L5542-37
Section parente
SECTION 1
LE CONTRAT DE TRAVAIL
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PARAGRAPHE 1
DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES CONTRATS
L5542-38 — L5542-39
PARAGRAPHE 1 : DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES CONTRATS
PARAGRAPHE 2 : CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE
PARAGRAPHE 3 : CONTRAT A DUREE DETERMINEE OU AU VOYAGE
PARAGRAPHE 4 : DISPOSITIONS PARTICULIERES AU CAPITAINE
