TROISIÈME TABLEAU des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2001 (revenus de 2001

JORF n°302 du 28 décembre 2002

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TROISIÈME TABLEAU des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2001 (revenus de 2001)

JORF n°302 du 28 décembre 2002

(Art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)

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