JORF n°23 du 27 janvier 1990

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0023 du 27/01/1990
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Nota. - Il s'agit de la date initiale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé.
(1) Ecoles de spécialisation et sections spéciales délivrant un diplôme d'ingénieur aux étudiants déjà titulaires d'un diplôme d'ingénieur.


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Version 1

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0023 du 27/01/1990

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Nota. - Il s'agit de la date initiale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé.

(1) Ecoles de spécialisation et sections spéciales délivrant un diplôme d'ingénieur aux étudiants déjà titulaires d'un diplôme d'ingénieur.