JORF n°0215 du 16 septembre 2023

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 18 au vendredi 22 septembre 2023

Mardi 19 septembre 2023, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication :
Salle 249.
Projet d'avis : « Réussite à l'École, réussite de l'École » :
(Mme Bernadette GROISON.)
14 heures : audition dans le cadre d'une table ronde de M. Philippe DELORME, secrétaire général de l'enseignement catholique, et de M. Frédéric LUCET, président de la fédération des établissements privés laïcs sous contrat d'association (EPLC) ;
16 heures : dernier bilan des auditions et des entretiens et suite des échanges sur les thématiques déjà abordées.
Mercredi 20 septembre 2023, à 9 h 30 :
Commission Environnement :
Salle 214.
Projet de saisine : « Accélérer une adaptation aux changements climatiques systémique et juste » :

- audition de Mme Marie CARREGA, cheffe du bureau adaptation au changement climatique à la sous-direction de l'action climatique, direction climat, efficacité énergétique ;
- audition complémentaire (sous réserve) ;
- échanges sur les éléments de réponse du questionnaire Contributions préliminaires des groupes.

Événement Politique de jeunesse(s) :

- présentation de la synthèse des ateliers du 26 avril dernier par M. Evanne JEANNE-ROSE.

Mercredi 20 septembre 2023, de 10 heures à 17 heures :
Commission Affaires sociales et santé :
Salle 301.
Saisine : « Quel financement pour la perte d'autonomie ? » :
(Mme Martine VIGNAU, rapporteure.)

- présentation de l'ensemble des membres de la commission, conseillers et citoyens ;
- rappel du fonctionnement des règles en commission ;
- échanges sur le sujet de la saisine et le programme des auditions ;
- 14 h 45 : audition de M. Fabrice LENGLART, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques du ministère des solidarités et des familles.

Mercredi 20 septembre 2023, à 14 heures :
Commission Economie et finances :
Salle 249 et visioconférence.
Projet de saisine : « Financement du monde associatif ».
Discussions : note de cadrage et échange sur les principales orientations du projet de saisine ;
Question de la participation citoyenne et/ou implication des CESER ;
Désignation du, de la ou des rapporteurs et rapporteures de la saisine ;
Premiers échanges sur le programme d'auditions et d'entretiens.
Questions diverses.
Point d'avancement : événement du 27 septembre : Les rencontres du CESE sur le financement de la transition écologique.
Mercredi 20 septembre 2023, à 14 h 15 :
Commission Travail et emploi :
Salle 229.
Présentation de la synthèse thématisée « Politiques de jeunesse(s) ».
Bilan annuel des conditions de travail.
Examen de la contribution demandée par la direction générale du travail (DGT).
Lancement de la future saisine.
Mercredi 20 Septembre 2023, à 14 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales :
Salle 67.
Saisine : « Migrations et Union européenne : vers une nouvelle vision des politiques migratoires » :
(M. Kenza OCCANSEY et Mme Françoise SIVIGNON, rapporteurs.)
14 h 30 : audition de Mme Fabienne KELLER, députée européenne ;
Poursuite des discussions sur le plan.
Projet de saisine : « La francophonie contemporaine à la croisée des défis économiques et numériques : quels futurs enjeux privilégier ? » :
Validation de la note de cadrage.