JORF n°0202 du 1 septembre 2023

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Lundi 4 septembre 2023, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer
Salle 249 et visioconférence
Examen du projet de note d'intention de la délégation
Saisine : « 10 préconisations pour le pouvoir d'achat en outre-mer »
Première lecture du projet d'avis.
Mardi 5 septembre 2023, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication
Salle 249
Saisine : « Réussite à l'école, réussite de l'école »
Auditions :

- 14 heures : audition de M. Pierre OUZOULIAS, sénateur ;
- 15 h 30 : audition de Mme Agnès CAREL, députée (sous réserve).

17 heures : échanges sur les principales thématiques déjà abordées.
Mardi 5 septembre 2023, à 14 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales
Salle 229 et visioconférence
Saisine : « Migrations et Union européenne : vers une nouvelle vision des politiques migratoires »
(M. Kenza OCCANSEY et Mme Françoise SIVIGNON, rapporteurs)
14 h 30 : audition de Mme Michèle LEVOY, directrice de ONG Platform for International Cooperation on Undocumented Migrants (PICUM).
Débat sur les prochains sujets de saisine.
Mercredi 6 septembre 2023, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé
Salle 249
Saisine : « Quel financement pour la perte d'autonomie ? »
(Mme Martine VIGNAU, rapporteure)
Présentation des journées d'accueil et du groupe des citoyens et citoyennes.
Les travaux de la commission
Discussion sur les thèmes et leur programmation pour 2023-2024.
Calendrier des travaux de la commission.
Discussion sur la valorisation des avis et sur les futurs travaux.
Mercredi 6 septembre 2023, à 9 h 30 :
Commission environnement
Salle 214 et visioconférence
Saisines envisagées pour le second semestre 2023
Cadrage des prochaines saisines.
Echange sur l'organisation des travaux (étapes, base documentaire, auditions pressenties…).
Mercredi 6 septembre 2023, à 9 h 45 (toute la journée) :
Commission territoires, agriculture et alimentation
Salles 67, 79, 245, palier 2e
Saisine : « Relever les défis de l'élevage français pour assurer sa pérennité »
(Mmes Marie-Noëlle ORAIN et Anne-Claire VIAL, rapporteures)
Journée d'échanges avec des acteurs de terrain, en présentiel.
Mercredi 6 septembre 2023, à 14 heures :
Commission économie et finances
Salle 249 et visioconférence
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2023 »
(Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure)
Examen en seconde lecture de la contribution ECOFIN au volet 2 (information extra-financière des entreprises) et des indicateurs ECOFIN (pauvreté ; budgets de référence ; attractivité, réindustrialisation et R&D) et vote.
Suite des discussions sur le programme de travail de la commission pour fin 2023 et 2024.
Mercredi 6 septembre 2023, à 14 h 15 :
Commission travail et emploi
Salle 229
Suivi des 3 premiers avis de la mandature
Contribution au bilan annuel des conditions de travail
Débat sur la contribution attendue.
Point sur le calendrier des travaux de la commission.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Lundi 4 septembre 2023, à 17 heures :

Délégation aux outre-mer

Salle 249 et visioconférence

Examen du projet de note d'intention de la délégation

Saisine : « 10 préconisations pour le pouvoir d'achat en outre-mer »

Première lecture du projet d'avis.

Mardi 5 septembre 2023, à 14 heures :

Commission de l'éducation, de la culture et de la communication

Salle 249

Saisine : « Réussite à l'école, réussite de l'école »

Auditions :

- 14 heures : audition de M. Pierre OUZOULIAS, sénateur ;

- 15 h 30 : audition de Mme Agnès CAREL, députée (sous réserve).

17 heures : échanges sur les principales thématiques déjà abordées.

Mardi 5 septembre 2023, à 14 h 30 :

Commission affaires européennes et internationales

Salle 229 et visioconférence

Saisine : « Migrations et Union européenne : vers une nouvelle vision des politiques migratoires »

(M. Kenza OCCANSEY et Mme Françoise SIVIGNON, rapporteurs)

14 h 30 : audition de Mme Michèle LEVOY, directrice de ONG Platform for International Cooperation on Undocumented Migrants (PICUM).

Débat sur les prochains sujets de saisine.

Mercredi 6 septembre 2023, à 9 heures :

Commission affaires sociales et santé

Salle 249

Saisine : « Quel financement pour la perte d'autonomie ? »

(Mme Martine VIGNAU, rapporteure)

Présentation des journées d'accueil et du groupe des citoyens et citoyennes.

Les travaux de la commission

Discussion sur les thèmes et leur programmation pour 2023-2024.

Calendrier des travaux de la commission.

Discussion sur la valorisation des avis et sur les futurs travaux.

Mercredi 6 septembre 2023, à 9 h 30 :

Commission environnement

Salle 214 et visioconférence

Saisines envisagées pour le second semestre 2023

Cadrage des prochaines saisines.

Echange sur l'organisation des travaux (étapes, base documentaire, auditions pressenties…).

Mercredi 6 septembre 2023, à 9 h 45 (toute la journée) :

Commission territoires, agriculture et alimentation

Salles 67, 79, 245, palier 2e

Saisine : « Relever les défis de l'élevage français pour assurer sa pérennité »

(Mmes Marie-Noëlle ORAIN et Anne-Claire VIAL, rapporteures)

Journée d'échanges avec des acteurs de terrain, en présentiel.

Mercredi 6 septembre 2023, à 14 heures :

Commission économie et finances

Salle 249 et visioconférence

Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2023 »

(Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure)

Examen en seconde lecture de la contribution ECOFIN au volet 2 (information extra-financière des entreprises) et des indicateurs ECOFIN (pauvreté ; budgets de référence ; attractivité, réindustrialisation et R&D) et vote.

Suite des discussions sur le programme de travail de la commission pour fin 2023 et 2024.

Mercredi 6 septembre 2023, à 14 h 15 :

Commission travail et emploi

Salle 229

Suivi des 3 premiers avis de la mandature

Contribution au bilan annuel des conditions de travail

Débat sur la contribution attendue.

Point sur le calendrier des travaux de la commission.