JORF n°0153 du 4 juillet 2023

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 3 au vendredi 7 juillet 2023

Mardi 4 juillet 2023 à 9 h 30 :
Délégation aux Droits des Femmes et à l'égalité.
Salle 249 et visioconférence.
Saisine : « Éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle ».
(Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur)
10 heures : audition croisée des associations Sidaction, le Planning familial et SOS homophobie ;
Discussion sur le programme d'auditions.
Point sur la stratégie de la mission de veille.
Mardi 4 juillet 2023 à 14 heures :
Commission de l'Éducation, de la Culture et de la Communication.
Salle 249 et visioconférence.
Saisine : « Réussite à l'École, réussite de l'École ».
(Mme Bernadette GROISON, rapporteure).
14 heures : ordre du jour à déterminer.
auditions :

- 14 h 30 : M. Roger-François GAUTHIER, ancien professeur et IGAENR, expert international en matière de politiques éducatives ;
- 16 heures : MM. Julien GRENET, directeur de recherche au CNRS et Choukri BEN AYED, professeur de sociologie à l'Université de Limoges et chercheur au GRESCO (groupe de recherche et d'Études Sociologiques du Centre Ouest).

Mardi 4 juillet 2023 à 14 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales
Salle 229 et visioconférence
Saisine : « Migrations et Union européenne : vers une nouvelle vision des politiques migratoires »
(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur et Mme Françoise SIVIGNON, rapporteure)
auditions :

- 14 h 30 : M. Eric JALON, préfet, directeur général des étrangers en France ;
- 16 heures : Mme Sylvie GUILLAUME, députée européenne.

Mercredi 5 juillet 2023 à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé
Salle 229 et visioconférence
Saisine : « Le sens de la peine »
(M. Alain DRU, rapporteur et Mme Danièle JOURDAIN-MENNINGER, rapporteure)
fin de l'examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture et vote de sa transmission au Bureau pour son passage en séance plénière.
Mercredi 5 juillet 2023 à 9 h 30 :
Commission Environnement
Salle 214 et visioconférence
Programme de la commission pour le second semestre 2023
suite des échanges sur le retour d'expérience et sur les saisines envisagées.
Mercredi 5 juillet 2023 à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Salle 67 et visioconférence
Saisine : « Relever les défis de l'élevage français pour assurer sa pérennité »
(Mmes Marie-Noëlle ORAIN et Anne-Claire VIAL, rapporteures)
examen du projet de plan et de préconisations.
Mercredi 5 juillet 2023 à 14 heures :
Commission Economie et Finances
Salle 249 et visioconférence
Élection du vice-président ou de la vice-présidente
Points d'actualité et suivi
Préparation de la plénière du 12 juillet
Suivi PNR : recommandations pays pour la France
Audition de M. Benoît GARCIA par le CESER de Bretagne
Préparation d'un événement fin septembre sur le financement de la transition écologique
Mercredi 5 juillet 2023 à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi
Salle 301 et visioconférence
Contribution à la saisine « Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2023 »
(MM. Thierry CADART et Saïd HAMMOUCHE, référents)
validation du projet de contribution de la commission et vote.
Discussion sur les prochains travaux de la commission.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 3 au vendredi 7 juillet 2023

Mardi 4 juillet 2023 à 9 h 30 :

Délégation aux Droits des Femmes et à l'égalité.

Salle 249 et visioconférence.

Saisine : « Éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle ».

(Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur)

10 heures : audition croisée des associations Sidaction, le Planning familial et SOS homophobie ;

Discussion sur le programme d'auditions.

Point sur la stratégie de la mission de veille.

Mardi 4 juillet 2023 à 14 heures :

Commission de l'Éducation, de la Culture et de la Communication.

Salle 249 et visioconférence.

Saisine : « Réussite à l'École, réussite de l'École ».

(Mme Bernadette GROISON, rapporteure).

14 heures : ordre du jour à déterminer.

auditions :

- 14 h 30 : M. Roger-François GAUTHIER, ancien professeur et IGAENR, expert international en matière de politiques éducatives ;

- 16 heures : MM. Julien GRENET, directeur de recherche au CNRS et Choukri BEN AYED, professeur de sociologie à l'Université de Limoges et chercheur au GRESCO (groupe de recherche et d'Études Sociologiques du Centre Ouest).

Mardi 4 juillet 2023 à 14 h 30 :

Commission Affaires européennes et internationales

Salle 229 et visioconférence

Saisine : « Migrations et Union européenne : vers une nouvelle vision des politiques migratoires »

(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur et Mme Françoise SIVIGNON, rapporteure)

auditions :

- 14 h 30 : M. Eric JALON, préfet, directeur général des étrangers en France ;

- 16 heures : Mme Sylvie GUILLAUME, députée européenne.

Mercredi 5 juillet 2023 à 9 heures :

Commission Affaires sociales et Santé

Salle 229 et visioconférence

Saisine : « Le sens de la peine »

(M. Alain DRU, rapporteur et Mme Danièle JOURDAIN-MENNINGER, rapporteure)

fin de l'examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture et vote de sa transmission au Bureau pour son passage en séance plénière.

Mercredi 5 juillet 2023 à 9 h 30 :

Commission Environnement

Salle 214 et visioconférence

Programme de la commission pour le second semestre 2023

suite des échanges sur le retour d'expérience et sur les saisines envisagées.

Mercredi 5 juillet 2023 à 14 heures :

Commission Territoires, Agriculture et Alimentation

Salle 67 et visioconférence

Saisine : « Relever les défis de l'élevage français pour assurer sa pérennité »

(Mmes Marie-Noëlle ORAIN et Anne-Claire VIAL, rapporteures)

examen du projet de plan et de préconisations.

Mercredi 5 juillet 2023 à 14 heures :

Commission Economie et Finances

Salle 249 et visioconférence

Élection du vice-président ou de la vice-présidente

Points d'actualité et suivi

Préparation de la plénière du 12 juillet

Suivi PNR : recommandations pays pour la France

Audition de M. Benoît GARCIA par le CESER de Bretagne

Préparation d'un événement fin septembre sur le financement de la transition écologique

Mercredi 5 juillet 2023 à 14 h 15 :

Commission Travail et Emploi

Salle 301 et visioconférence

Contribution à la saisine « Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2023 »

(MM. Thierry CADART et Saïd HAMMOUCHE, référents)

validation du projet de contribution de la commission et vote.

Discussion sur les prochains travaux de la commission.