Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 19 au vendredi 23 juin 2023

Mardi 20 juin 2023, à 14 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales (salle 229 et visioconférence) :
Saisine : « Migrations et Union européenne : vers une nouvelle vision des politiques migratoires ».
(M. Kenza OCCANSEY et Mme Françoise SIVIGNON, rapporteurs.)
Auditions :

- 14 h 30 : M. Anthony EDO, économiste expert en migrations ;
- 16 heures : M. Thani MOHAMMED-SOILIHI, sénateur de Mayotte.

Mardi 20 juin 2023, exceptionnellement à 13 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 249 et visioconférence) :
Projet d'avis : « Réussite à l'École, réussite de l'Ecole ».
Auditions :

- 13 h 30 : sous forme de table ronde, avec Mme Céline SITOUZE, vice-présidente de la région Réunion, déléguée à l'éducation et d'un ou d'une représentante de l'Association des maires de France ;
- 15 h 30 : Mme Rozenn MERRIEN, présidente de l'Association Nationale des directeurs et des cadres de l'Éducation des Villes et des collectivités territoriales (ANDEV).

Mercredi 21 juin 2023, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé (salle 229 et visioconférence) :
Point sur le suivi et la promotion des avis par Mme Marie-Andrée BLANC, vice-présidente.
Contribution à la saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2023 ».
Nouvel examen de la contribution de la commission - le numérique en santé.
(M. Majid EL JARROUDI, référent.)
Mercredi 21 juin 2023, à 9 h 30 :
Commission environnement (salle 214 et visioconférence) :
Contribution à la saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2023 ».
(Mmes Soraya DUBOC et Claire TUTENUIT, M. Pierre GOGUET.)
Validation du projet de contribution.
Programme de travail de la commission pour le second semestre 2023.
Echange sur le retour d'expérience et sur les saisines envisagées.
Mercredi 21 juin 2023, à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation (salle 67 et visioconférence) :
Saisine : « Quelles solutions pour des mobilités durables et inclusives en zones peu denses ? »
(M. Sébastien MARIANI, rapporteur.)
Début de l'examen en deuxième lecture.
Mercredi 21 juin 2023, à 14 h 15 :
Commission travail et emploi (salle 229 et visioconférence) :
Contribution à la saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2023 ».
(MM. Thierry CADART et Saïd HAMMOUCHE, référents.)
Audition de M. Patrick SIMON, directeur de recherche à l'Institut national d'études.
Mercredi 21 juin 2023, à 14 h 30 :
Commission économie et finances (salle 249 et visioconférence) :
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2023 ».
(Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure.)
Echange sur les questions du sondage du RAEF 2023 ;
Taxation globale minimum des entreprises à 15 % ;
Proposition d'une déclaration commune avec le CNEL italien.