Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 24 au vendredi 28 avril 2023
FORMATIONS DE TRAVAIL

Mardi 25 avril 2023, exceptionnellement à 9 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 67 et visioconférence) :
Projet de résolution : « Crise du secteur culturel : l'urgence d'agir ».
(M. Vincent MOISSELIN, rapporteur.)
Examen, en deuxième lecture, du projet de résolution et vote.
Futur projet d'avis sur le thème de l'éducation.
Examen, en première lecture, d'un projet de note de cadrage.
Mardi 25 avril 2023, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 249 et visioconférence) :
Point sur la veille.
Débats autour d'une saisine sur l'éducation à la vie affective et sexuelle.
Retour d'expériences sur les modes de participation citoyenne et audition de Mme Juliette AGEZ, directrice adjointe de la participation citoyenne.
Mardi 25 avril 2023, à 9 h 30 :
Commission économie et finances et Commission environnement GT « Consommation durable » (salle 214 et visioconférence) :
Saisine gouvernementale : « Vers des modes consommation plus sobres et responsables / Le rôle de la publicité ».
(Mmes Julie MARSAUD et Marie-Hélène MEYLING, rapporteures et M. Alain BAZOT, rapporteur.)
9 h 30 : audition de M. Philippe MOATI, professeur d''économie à l'Université Paris Cité, co-fondateur de #lobsoco et Mme Catherine LARRERE, philosophe spécialiste de l'éthique de l'environnement.
Echanges entre les membres du GT sur les points saillants des auditions.
Mardi 25 avril 2023, à 9 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales (salle 229 et visioconférence) :
Saisine « Quels moyens pour faire de la politique de développement solidaire un pilier de l'action extérieure de la France ? »
(M. Jean-Marc BOIVIN, rapporteur.)
9 h 30 : audition de M Jens SEDEMUND, chef de l'unité Environnement et coopération pour le développement à la direction de la coopération pour le développement de l'OCDE.
Validation de la note de cadrage relative au prochain avis sur les migrations.
Examen du programme des auditions concernant le prochain avis sur les migrations.
Mardi 25 avril 2023, à 17 heures :
Groupe de travail « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques » (salle 229 et visioconférence) :
Saisine gouvernementale : « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques ».
(MM. Henri BIÈS-PÉRÉ et Sylvain BOUCHERAND, rapporteurs.)
Audition du professeur Alain GRIMFELD, président d'honneur du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (sous réserve) ;
Echanges entre membres du groupe de travail.
Mercredi 26 avril 2023, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé (salle 214 et visioconférence) :
Saisine : « Le sens de la peine ».
(M. Alain DRU, rapporteur et Mme Danièle JOURDAIN-MENNINGER, rapporteure.)
Bilan des auditions ;
Examen d'un projet de plan.
Mercredi 26 avril 2023, à 9 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation (salle 67 et visioconférence) :
Saisine : « Relever les défis de l'élevage français pour assurer sa pérennité ».
(Mmes Marie-Noëlle ORAIN et Anne-Claire VIAL, rapporteures.)
Audition de MM. Patrick VEYSSET, ingénieur de recherches à l'INRAe, Stéphane JOANDEL (producteur de lait), Benoit ROUYER du Centre national interprofessionnel de l'économie laitière (CNIEL) et Mme Audrey CROCHET de la Fédération nationale des producteurs de lait (FNPL).
Mercredi 26 avril 2023, à 9 heures :
Commission économie et finances (salle 229 et visioconférence) :
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2023 ».
(Mme Marianne TORDEUX BITKER, rapporteure.)
Audition de MM. RARD et MARTIN, avocats au cabinet Gide, département Économie et Europe dans le cadre de la préparation par la commission d'une contribution dans le volet 2. Le thème de la contribution proposée par la rapporteure porte sur la préparation des entreprises, notamment TPE-PME, à mettre en œuvre avec succès les dispositions portées par la directive CSRD (Corporate sustainability reporting directive) ;
Echanges entre les membres de la commission sur les points saillants de l'audition ;
Point d'information sur les saisines gouvernementales « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques » et « Vers des modes consommation plus sobres et responsables / Le rôle de la publicité »
Mercredi 26 avril 2023, à 9 h 30 :
Commission environnement (salle 79 et visioconférence) :
RAEF 2023 ;
Echange sur l'objet d'une éventuelle contribution de la commission ;
Saisine : « Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2 ».
(Mmes Catherine GUERNIOU et Elodie MARTINIE COUSTY, rapporteures.)
Examen de l'avant-projet d'avis en première lecture.
Saisine : « Quel besoin de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? »
(M. Pascal FÉREY, rapporteur et Mme Claire TUTENUIT, rapporteure.)
Examen de l'avant-projet d'avis en première lecture (sous réserve).
Mercredi 26 avril 2023, à 17 heures :
Groupe de travail « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques » :
Réunion des cinq commissions saisies (TAA, ENV, ASS, ECOFIN, AEI).
Hémicycle.
Saisine gouvernementale : « Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques ».
(MM. Henri BIÈS-PÉRÉ et Sylvain BOUCHERAND, rapporteurs.)
Audition de M. Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS, membre de l'Académie des technologies, qui présentera l'avis rendu en 2023 sur « Les nouvelles technologies génomiques appliquées aux plantes » ;
Echanges et débats.
Jeudi 27 avril 2023, à 9 h 30 et toute la journée :
Commission temporaire fin de vie (salle 229 et visioconférence) :
Saisine gouvernementale : « Fin de vie : faire évoluer la loi ? ».
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure.)
2e lecture de la troisième partie et vote sur la totalité de l'avant-projet d'avis.