Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 13 au vendredi 17 mars 2023

Mardi 14 mars 2023, à 9 heures :
Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité (DDFE) (Salle 249 et visioconférence) :
Suivi et promotion des avis.
Intervention de Mme Pascale COTON.
Baromètre du sexisme 2023.
Audition de M. Xavier ALBERTI, co-président de la commission stéréotypes du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE).
Mardi 14 mars 2023, à 9 heures :
Commission Travail et Emploi (Salle 67 et visioconférence) :
Saisine : « PNR/PNRR 2023 ».
(Mme Anne CHATAIN, référente.)
Examen de la contribution de la CTE.
Échange sur les prochains travaux de la commission.
Mardi 14 mars 2023, à 9 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales (Salle 79 et visioconférence) :
Saisine : « Quels moyens pour faire de la politique de développement solidaire un pilier de l'action extérieure de la France ».
(M. Jean-Marc BOIVIN, rapporteur.)
Auditions :

- 9 h 30 : Mme Christelle KHALOULÉ, présidente de l'Organisation non gouvernementale FORUS ;
- 11 heures : M. Olivier BRUYERON, président de l'Organisation non gouvernementale, Coordination sud.

Mardi 14 mars 2023, à 17 heures (heure de Paris) :
Délégation aux Outre-mer (Salle 249 et visioconférence) :
Discussion générale sur la possibilité de contribuer sur les projets d'avis :

- « Stratégie nationale pour la Mer et le littoral 2 » ;
- « Les mobilités durables et inclusives en zones peu denses ».

Examen du projet de contribution de la délégation au Programme national de réformes (PNR).
Mercredi 15 mars 2023, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé (Salle 214 et visioconférence) :
Saisine : « La prévention de la perte d'autonomie liée au vieillissement ».
(M. Michel CHASSANG, rapporteur.)
Ultime relecture de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 15 mars 2023, à 9 h 15 :
Commission Environnement (Salle 79 et visioconférence) :
Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2 (SNML2).
(Mmes Catherine GUERNIOU et Elodie MARTINIE-COUSTY, rapporteures.)
Tables rondes :

- 9 h 15 : Mmes Alice BELIN /DG env Commission européenne et Sophie-Dorothée DURON /DGAMPA ;
- 11 heures : MM. Joachim CLAUDET /CNRS, Thibault DE BETTIGNIES /MNHN, Michel PELTIER /OFB et Mme Agnès VINCE /conservatoire du littoral.

Désignation rapporteur/référent RAEF.
Mercredi 15 mars 2023, à 10 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (Salle 67 et visioconférence) :
Adoption du procès-verbal de la réunion du 8 mars 2023.
Saisine gouvernementale : « Les recommandations du CESE pour un pacte ambitieux entre l'agriculture et la société française ».
(MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs.)
Auditions de MM. Axel MAGNAN, économiste du travail agricole à AgroParisTech ; Laurent PIET, ingénieur de recherches à l'INRAe, coordinateur d'un rapport intitulé « Hétérogénéité, déterminants et trajectoires du revenu des agriculteurs français » et François PURSEIGLE, sociologue des mondes agricoles à l'Ecole Nationale Supérieure Agronomique de Toulouse (sous réserve de confirmation).
Jeudi 16 mars 2023, à 14 h 30 :
Commission temporaire « Fin de vie » (Salle 67 et visioconférence) :
Saisine gouvernementale : « Fin de vie : faire évoluer la loi ».
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure.)
Audition du Dr Clémence MAROIS, neurologue et réanimatrice, hôpital de la Pitié-Salpêtrière.
Visionnage de l'audition, par la CCFV, de M. Régis AUBRY, président de l'Observatoire National de la Fin de Vie et membre du Comité Consultatif National d'Ethique (CCNE) Questions / Réponses sur la sédation profonde et continue.
Échanges en commission sur « Les mots de la fin de vie ».