Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mercredi 8 mars 2023, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé
Exclusivement en visioconférence
Saisine : « La prévention de la perte d'autonomie liée au vieillissement »
(M. Michel CHASSANG, rapporteur)
Début de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 8 mars 2023, à 14 heures :
Commission Economie et Finances
Salle 229 et visioconférence
Point divers
Projet de collaboration avec le CNEL italien sur l'imposition minimale fiscale à 15 % ;
Rappel : réunion sur le RAEF 2023 qui aura lieu le 8 mars à 17 heures en salle 79
Mmes Claire TUTENUIT et Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteures pressenties.
Saisine : « Économie servicielle »
(Mmes Patricia BLANCARD et Fany RUIN, rapporteures)
Audition de M. Christian BRUERE, président de Mob-ion et une autre audition (en attente de confirmation) ;
Echanges entre les membres de la commission sur les points saillants des auditions.
Contribution « Programme National de Réforme (PNRR 2023) »
(M. Benoît GARCIA, référent)
Premières discussions de la contribution sur le PNRR 2023.
Mercredi 8 mars 2023, à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Salle 67 et visioconférence
Saisine gouvernementale : « Pacte agricole »
(MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs)
Auditions de Mme Pascale HEBEL, directrice associée C-Ways et présidente du groupe de concertation du CNA sur les comportements alimentaires, M. Olivier ANDRAULT, chargé de mission Alimentation et Nutrition UFC Que Choisir et d'un représentant du collectif Nourrir.
Mercredi 8 mars 2023, à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi
Exclusivement en visioconférence
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »
(M. Jean-François NATON, rapporteur)
Examen en première lecture de la partie constat de l'avant-projet d'avis.
Jeudi 9 mars 2023, à 9 h 30 :
Commission temporaire « Fin de vie »
Salle 229 et visioconférence
Saisine gouvernementale : « Fin de vie : faire évoluer la loi »
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure)
Audition du Dr Cicek SAKIROGLU, pédiatre, cancérologue, présidente de la cellule de soins palliatifs au sein de l'Hôpital des Enfants de Margency, médecin douleur au Centre étude et traitement de la douleur, membre de l'équipe mobile d'accompagnement et de soins palliatifs (EMASP) de l'hôpital Robert Debré ;
Visionnage de l'audition de M. Régis AUBRY, président de l'Observatoire National de la Fin de Vie et membre du Comité Consultatif National d'Ethique (CCNE) Questions/Réponses sur la sédation profonde et continue.
Jeudi 9 mars 2023, à 14 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales
Salle 249 et visioconférence
Semestre européen/Programme National de Réformes 2023
2e audition de M. Benoît CATZARAS, secrétaire général adjoint du SGAE ;
Premiers échanges autour de la contribution de la commission permanente Affaires européennes et internationales relative au Semestre européen/PNRR 2023.