Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 13 au vendredi 17 février 2023

Mardi 14 février 2023, à 9 h 30 :
Délégation aux Droits des femmes et à l'égalité (DDFE) (Salle 249 et visioconférence) :
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ».
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur.)
Examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.
Mardi 14 février 2023, à 9 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales (salle 79 et visioconférence) :
Saisine : « Vers un traité international sur la pollution par les plastiques : enjeux, options, positions de négociations ».
(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures.)
Examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.
Mardi 14 février 2023, à 16 heures :
Délégation aux Outre-mer (salle 249 et visioconférence) :
Discussion générale sur la possibilité de contribuer sur les projets d'avis.
« Stratégie nationale pour la Mer et le littoral 2 » ;
« Les mobilités durables et inclusives en zones peu denses ».
Mercredi 15 février 2023, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé (salle 214 et visioconférence) :
Saisine : « La prévention de la perte d'autonomie liée au vieillissement ».
(M. Michel CHASSANG, rapporteur.)
Suite et fin de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Projet de saisine : « Le sens de la peine ».
Examen de la note de cadrage.
Discussion autour du programme d'auditions.
Mercredi 15 février 2023, à 9 h 30 :
Commission Economie et finances (salle 229 et visioconférence) :
Saisine : « Economie servicielle ».
(Mmes Patricia BLANCARD et Fany RUIN, rapporteures.)
Auditions de MM. Christian DU TERTRE (ATEMIS) et M. Christian NIBOUREL (ancien président du Groupement des professions de services, auteur de « La révolution du service : cette chance que la France doit saisir », 2018) (à confirmer).
Mercredi 15 février 2023, à 9 h 30 :
Commission Education, culture et communication (salle 249 et visioconférence) :
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes ».
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures.)
Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'avis sur la base du cahier d'amendements « de fond ».
Mercredi 15 février 2023, à 10 heures :
Commission Territoires, agriculture et alimentation (salle 67 et visioconférence) :
Saisine : « Relever les défis de l'élevage français pour assurer sa pérennité ».
(Mmes Marie-Noëlle ORAIN et Anne-Claire VIAL, rapporteures.)
Audition de Mmes Anne-Charlotte DOCKÈS, ingénieur agro-économiste à l'IDELE, de Isabelle BOUVAREL, directrice générale à l'ITAVI et de M. Michel MARCON, directeur recherche & développement et numérique à l'IFIP.
Mercredi 15 février 2023, à 10 h 30 :
Commission Environnement (salle 79 et visioconférence) :
Saisine : « Stratégie nationale Mer et littoral 2 ».
Désignation des rapporteurs ou rapporteures.
Validation du programme de la saisine.
Saisine : « Quel besoin de gouvernance pour les usages concurrents de la biomasse ? »
Echange sur le pré-programme de travail et d'auditions envisagé.
Jeudi 16 février 2023, à 9 h 30 :
Commission temporaire « Fin de vie » :
Visioconférence uniquement.
Saisine gouvernementale : « Fin de vie : faire évoluer la loi ».
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure.)
Auditions :

- représentantes et représentants du Collectif Handicaps ;
- Mme Tatiana GRUNDLER, maîtresse de conférences en droit Université Paris Nanterre, co-responsable du programme de recherche « L'autonomie des personnes âgées sous mesure de protection juridique dans les décisions médicales ».