Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 31 janvier 2023, à 14 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission Affaires européennes et internationales.
Saisine : « Vers un traité international sur la pollution par les plastiques : enjeux, options, positions de négociations »
(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures)
Suite de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 1er février 2023 :
A 9 heures (salle 214 et visioconférence) :
Commission Affaires sociales et santé.
Projet de saisine : « Le sens de la peine ».
Auditions exploratoires :

- 9 heures : M. André FERRAGNE, secrétaire général au contrôleur général des lieux de privation des libertés (CGLPL), accompagné de Mme Maud HOESTLAND, directrice des affaires juridiques au CGLPL ;
- 11 heures : M. Robert GELLI, ancien directeur des affaires criminelles et des grâces, et ancien procureur général près de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence.

A 9 h 30 (salle 67 et visioconférence) :
Commission Environnement.
Saisine : « Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité et partage) en France face aux changements climatiques ? »
(MM. Pascal GUIHÉNEUF et Serge LE QUÉAU, rapporteurs).
Audition de M. Maximilien PELLEGRINI, directeur FP2E (Fédération professionnelle des entreprises de l'eau).
Examen des 2 projets de notes de saisine :

- résolution stratégie nationale Mer et Littoral ;
- résolution gouvernance de la biomasse.

A 10 h 30 (salle 249 et visioconférence) :
Commission Economie et finances.
Saisine : « Financement de la stratégie française pour l'énergie et le climat »
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure, et M. Benoît GARCIA, rapporteur)
Deuxième lecture : fin de lecture et adoption de l'avant-projet d'avis.
A 14 heures (salle 67 et visioconférence) :
Commission Territoires, agriculture et alimentation.
Saisine : « Relever les défis de l'élevage français pour assurer sa pérennité »
(Mmes Marie-Noëlle ORAIN et Anne-Claire VIAL, rapporteures)
Audition de Mme Aurélie CATALLO, coordinatrice France, et M. Baptiste GARDIN, chercheur. Politiques agricoles de l'IDDRI ; Mme Sarah MARTIN, cheffe du service agriculture, forêt, alimentation de l'ADEME, et M. André LE GALL, responsable du département techniques d'élevage et environnement à l'IDELE.
A 14 h 15 (salle 229 et visioconférence) :
Commission Travail et emploi.
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »
(M. Jean-François NATON, rapporteur)
Retour d'analyse sur le questionnaire en ligne.
Orientation sur le projet de plan.
Jeudi 2 février 2023, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission temporaire « Fin de vie ».
Saisine gouvernementale : « Fin de vie »
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure)
Table-ronde autour des bénévoles et aidants : Mme Claudie KULAK, fondatrice Compagnie des aidants, M. Olivier DE MARGERIE, président JALMALV, Mme Françoise DESVAUX, secrétaire générale Être là, M. Mathieu LANTIER, directeur Être là, accompagnés de M. Thierry Praud, délégué régional Grand Est, vice-présidente MGEN.
Validation de la version complétée du bilan de la loi CLAEYS-LEONETTI de 2016.