Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 9 au vendredi 13 janvier 2023

Mardi 10 janvier 2023, à 9 h 30 (salle 79 et visioconférence) :
Commission Affaires européennes et internationales :
Echanges sur les prochains sujets de saisines.
Mardi 10 janvier 2023, à 9 h 30 (salle 249 et visioconférence) :
Délégation aux Droits des femmes et à l'égalité :
Débat concernant le choix des sujets futurs.
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique »
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur.)
Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mardi 10 janvier 2023, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission Travail et Emploi :
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? ».
(M. Jean-François NATON, rapporteur.)
Point sur la préparation de l'événement du 14 février.
Programme national de réformes (Mme Anne CHATAIN, référente).
Examen sur d'éventuelles orientations du projet de contribution.
Point sur la valorisation des avis de la CTE.
Mardi 10 janvier 2023, à 17 heures (heure de Paris) (salle 249 et visioconférence) :
Délégation aux outre-mer :
Entretien avec la FEDOM : 17h00 : entretien de M. Hervé MARITON, président de la Fédération des entreprises des outre-mer.
Mercredi 11 janvier 2023, à 9 h 30 (salle 249 et visioconférence) :
Commission Education, culture et communication :
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes ».
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures.)
Suite de l'examen en première lecture du projet d'avis.
Mercredi 11 janvier 2023, à 9 h 30 (salle 214 et visioconférence) :
Commission Affaires sociales et santé :
Saisine : « La prévention de la perte d'autonomie liée au vieillissement ».
(M. Michel CHASSANG, rapporteur.)
9 h 30 : table-ronde avec des représentants syndicaux : Mmes Aline MOUGENOT, secrétaire adjointe de la CFTC santé et Agnès CARLIER, secrétaire de l'INTERCO de l'Aisne ;
11 heures : examen d'un projet de plan.
Mercredi 11 janvier 2023, à 9 h 30 (salle 67 et visioconférence) :
Commission Environnement :
Audition d'information de M. Antoine PELLION secrétaire général à la planification écologique.
Mercredi 11 janvier 2023, à 10 heures (salle 79 et visioconférence) :
Commission Territoires, agriculture et alimentation :
Saisine : « Quels enjeux pour quelle politique foncière ? »
(Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure.)
Examen final et vote de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 11 janvier 2023, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission Economie et finances :
Saisine : « Financement de la stratégie française pour l'énergie et le climat ».
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. Benoît GARCIA, rapporteur.)
Suite de l'examen en première lecture du projet d'avis.
Jeudi 12 janvier 2023, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission temporaire « Fin de vie » :
Saisine gouvernementale : « Fin de vie » (Mme Dominique JOSEPH, rapporteure).
Echanges sur la fin de vie dans les autres pays : visionnage de l'audition internationale faite devant la convention citoyenne des représentantes de Belgique (Dr Corinne VAYSSE-VAN OOST) et de Suisse (Dignitas : Mmes Claudia MAGRI et Irène TA) ;
Examen et validation de la note de cadrage.