JORF n°0297 du 23 décembre 2022

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 2 au vendredi 6 janvier 2023

Mardi 3 janvier 2023, à 14 heures (salle 249 et visioconférence) :
Commission Education, Culture et Communication :
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes ».
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures.)
Débat général et début de l'examen en première lecture du projet d'avis.
Mercredi 4 janvier 2023, à 9 heures (salle 229 et visioconférence ) :
Commission Affaires sociales et Santé :
Saisine : « La prévention de la perte d'autonomie liée au vieillissement ».
(M. Michel CHASSANG, rapporteur.)
Auditions :

- 9 heures : bilan des auditions ;
- 10 h 15 : Professeur Philippe AMOUYEL, directeur général de la Fondation Alzheimer ;
- 11 h 30 : M. Jean-Michel RICARD, président de l'association Siel Bleu.

Mercredi 4 janvier 2023, à 9 h 30 (salle 214 et visioconférence) :
Commission Environnement :
Saisine : « Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité et partage) en France face aux changements climatiques ? »
(MM. Pascal GUIHÉNEUF et Serge LE QUÉAU, rapporteurs.)
Echanges sur les enseignements à tirer des auditions et tables rondes organisées pour la saisine et sur les points à explorer.
Mercredi 4 janvier 2023, à 14 h 15 (salle 67 et visioconférence) :
Commission Travail et Emploi :
Point d'information sur le Programme national de réformes (PNR).
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »
(M. Jean-François NATON, rapporteur.)
Tour de table sur les actions mises en œuvre dans les organisations sur les défis à relever face aux dérèglements climatiques ;
Préparation de l'événement grand public autour de la consultation en ligne.
Mercredi 4 janvier 2023, à 14 heures (salle 214 et visioconférence) :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation :
Saisine : « Relever les défis de l'élevage français pour assurer sa pérennité ».
Audition de M. Jean-Louis PEYRAUD, ancien directeur scientifique adjoint en charge de l'Agriculture à l'INRAe, coauteur de l'étude « L'avenir de l'élevage européen : comment contribuer à un secteur agricole durable ? » ;
Désignation de la, du ou des rapporteures et rapporteurs ;
Echanges sur le programme des auditions.
Mercredi 4 janvier 2023, à 14 heures (salle 249 et visioconférence) :
Commission Économie et Finances :
Saisine : « Financement de la stratégie française pour l'énergie et le climat ».
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. Benoît GARCIA, rapporteur.)
Examen en première lecture du projet d'avis.
Jeudi 5 janvier 2023, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission temporaire « Fin de vie ».
Saisine gouvernementale : « Fin de vie ».
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure.)
Audition de l'équipe mobile de soins palliatifs du Centre hospitalier intercommunal Haute-Comté à Pontarlier (Doubs) ;
Finalisation du projet de bilan de l'application de la loi Claeys-Leonetti.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 2 au vendredi 6 janvier 2023

Mardi 3 janvier 2023, à 14 heures (salle 249 et visioconférence) :

Commission Education, Culture et Communication :

Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour tous et toutes ».

(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures.)

Débat général et début de l'examen en première lecture du projet d'avis.

Mercredi 4 janvier 2023, à 9 heures (salle 229 et visioconférence ) :

Commission Affaires sociales et Santé :

Saisine : « La prévention de la perte d'autonomie liée au vieillissement ».

(M. Michel CHASSANG, rapporteur.)

Auditions :

- 9 heures : bilan des auditions ;

- 10 h 15 : Professeur Philippe AMOUYEL, directeur général de la Fondation Alzheimer ;

- 11 h 30 : M. Jean-Michel RICARD, président de l'association Siel Bleu.

Mercredi 4 janvier 2023, à 9 h 30 (salle 214 et visioconférence) :

Commission Environnement :

Saisine : « Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité et partage) en France face aux changements climatiques ? »

(MM. Pascal GUIHÉNEUF et Serge LE QUÉAU, rapporteurs.)

Echanges sur les enseignements à tirer des auditions et tables rondes organisées pour la saisine et sur les points à explorer.

Mercredi 4 janvier 2023, à 14 h 15 (salle 67 et visioconférence) :

Commission Travail et Emploi :

Point d'information sur le Programme national de réformes (PNR).

Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »

(M. Jean-François NATON, rapporteur.)

Tour de table sur les actions mises en œuvre dans les organisations sur les défis à relever face aux dérèglements climatiques ;

Préparation de l'événement grand public autour de la consultation en ligne.

Mercredi 4 janvier 2023, à 14 heures (salle 214 et visioconférence) :

Commission Territoires, Agriculture et Alimentation :

Saisine : « Relever les défis de l'élevage français pour assurer sa pérennité ».

Audition de M. Jean-Louis PEYRAUD, ancien directeur scientifique adjoint en charge de l'Agriculture à l'INRAe, coauteur de l'étude « L'avenir de l'élevage européen : comment contribuer à un secteur agricole durable ? » ;

Désignation de la, du ou des rapporteures et rapporteurs ;

Echanges sur le programme des auditions.

Mercredi 4 janvier 2023, à 14 heures (salle 249 et visioconférence) :

Commission Économie et Finances :

Saisine : « Financement de la stratégie française pour l'énergie et le climat ».

(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. Benoît GARCIA, rapporteur.)

Examen en première lecture du projet d'avis.

Jeudi 5 janvier 2023, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :

Commission temporaire « Fin de vie ».

Saisine gouvernementale : « Fin de vie ».

(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure.)

Audition de l'équipe mobile de soins palliatifs du Centre hospitalier intercommunal Haute-Comté à Pontarlier (Doubs) ;

Finalisation du projet de bilan de l'application de la loi Claeys-Leonetti.