Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 12 au vendredi 16 décembre 2022

Mercredi 13 décembre 2022, à 9 h 30 (Salle 67 et visioconférence) :
Commission Travail et emploi :
Saisine : « Travail, santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ? »
(M. Jean-François NATON, rapporteur.)
Examen d'une note d'orientation sur la saisine.
Mardi 13 décembre 2022, à 9 h 30 (salle 79 et visioconférence) :
Commission Affaires européennes et internationales :
Saisine : « Vers un traité international sur la pollution par les plastiques : enjeux, options, positions de négociations ».
(Mmes Sabine ROUX DE BEZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures.)
9 h 30 : audition de Mme Pascale JOANNOT, membre du Conseil des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF), représentante de la Nouvelle-Calédonie au Comité national de la biodiversité (CNB), et membre du Conseil d'administration de la Fondation de la Mer.
Intervention de M. Arnaud MAGNIER.
Validation définitive du plan de l'avant-projet d'avis.
Réflexion sur les prochains sujets de saisines.
Mardi 13 décembre 2022, à 14 h 30 (salle 67 et visioconférence) :
Commission temporaire « Fin de vie » :
Saisine gouvernementale : « Fin de vie ».
(Mme Dominique JOSEPH, rapporteure.)
Retour sur la présentation de la commission temporaire à la première session de la convention citoyenne ;
Discussions sur le programme des prochaines auditions de la commission temporaire ;
Compléments au projet de bilan de l'application de la loi CLAEYS-LEONETTI de 2016.
Mardi 13 décembre 2022, à 17 heures (heure de Paris) (salle 249 et visioconférence) :
Délégation aux Outre-mer :
Examen du texte de projet de déclaration du bureau et adoption.
Entretien avec l'AFD.
18 heures : entretien de M. Charles TROTTMANN, directeur du département des Trois Océans de l'Agence Française de Développement.
Mercredi 14 décembre 2022, à 9 heures (salle 214 et visioconférence) :
Commission Affaires sociales et santé :
Projet de saisine : « Le sens de la peine ».
Auditions :
- 9 heures : M. Antoine DULIN, rapporteur de l'avis du CESE de novembre 2019, La réinsertion des personnes détenues : l'affaire de tous et toutes ;
- 10 h 30 : M. Jean-Claude BOUVIER, magistrat.
Echanges sur les orientations à donner à la note de cadrage.
Mercredi 14 décembre 2022, à 9 h 30 (salle 249 et visioconférence) :
Commission Education, culture et communication :
Consultation locale du Conseil national de la refondation (CNR) sur l'éducation.
Examen, en une seule lecture, d'un projet de contribution de la commission ECC à la consultation locale du Conseil national de la refondation (CNR) sur l'éducation et vote.
Mercredi 14 décembre 2022, à 9 h 30 (Salle 79 et visioconférence) :
Commission Environnement :
Saisine : « Quelles politiques pour favoriser l'évolution des modes de vie vers la sobriété ? »
(M. Albert RITZENTHALER, rapporteur.)
Examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 14 décembre 2022, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission Economie et finances :
Projet de saisine : « Economie servicielle ».
Présentation du projet amendé de note de cadrage.
Présentation du guide « Produire dans des délais courts » par Mme Sophie THIÉRY
Saisine : « Financement de la Stratégie française pour l'énergie et le climat ».
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. Benoît GARCIA, rapporteur.)
Table-ronde sur le secteur des transports avec la Société du Grand Paris, TDIE, l'Inspection générale de l'environnement et du développement durable, la FNAUT (à confirmer).
Mercredi 14 décembre 2022, à 10 heures (salle 67 et visioconférence) :
Commission Territoires, agriculture et alimentation :
Saisine : « Quels enjeux pour quelle politique foncière ? » (Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure)
suite de l'examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 14 décembre 2022, à 14 heures (salle 229 et visioconférence)
Commission temporaire « Cannabis » :
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques ».
(MM. Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs.)
Vote du projet d'avis ;
Discussion autour du changement de titre du projet d'avis.