Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Semaine du lundi 12 au vendredi 16 septembre 2022

Mardi 13 septembre 2022, à 9 h 30 (Salle 249 et visioconférence) :
Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité.
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ».
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur).

- examen en première lecture de l'avant-projet de rapport, partie 1.

Mardi 13 septembre 2022, à 9 h 30 (Salle 301 et visioconférence) :
Commission Affaires européennes et internationales
Projet saisine : « Vers un traité international sur la pollution par les déchets plastiques : enjeux, options, positions de négociations »

- validation du programme des auditions ;
- échange avec la commission Environnement portant sur les problématiques du projet de saisine d'initiative.

Mardi 13 septembre 2022, à 9 h 30 (Salle 229 et visioconférence) :
Commission travail et emploi
Premier examen de la contribution au bilan des conditions de travail de l'année 2021
REX sur la saisine « Les métiers de la cohésion sociale »
Présentation de la note issue du groupe de travail « Produire en délais contraints »
Mardi 13 septembre 2022, à 17 heures (heure de Paris) (Salle 229 et visioconférence) :
Délégation aux Outre-mer
Saisine « La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer »
(Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures)

- examen en première lecture du projet d'avis.

Mercredi 14 septembre 2022, à 9 heures (Salle 214 et visioconférence) :
Commission Affaires sociales et Santé
Saisine : « Quel financement pour la perte d'autonomie ? »
(Mme Martine VIGNAU, rapporteure).

- 9 heures : audition du Pr Bruno VELLAS, chef du service de gériatrie au CHU de Toulouse - hôpital de jour d'évaluation des fragilités et de prévention de la dépendance.

Mercredi 14 septembre 2022, à 9 h 30 (Salle 249 et visioconférence) :
Commission éducation, culture et communication
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour toutes et tous »
(Mmes Marie-Amélie LE FUR et Dominique CARLAC'H, rapporteures).

- 9 h 30 : audition de Mme Anne MARCELINI, professeure associée, responsable Master Activités Physiques Adaptées et Santé, université de Lausanne.

Mercredi 14 septembre 2022, à 9 h 30 (Salle 229 et visioconférence) :
Commission économie et finances
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France 2022 - RAEF 2022 »
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur).

- début de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.

Mercredi 14 septembre 2022, à 9 h 30 (Salle 79 et visioconférence) :
Commission Environnement
Avant-projet de note de saisine « Quelles politiques des acteurs publics pour favoriser l'évolution des modes de vie vers la sobriété ? » proposé par M. Albert RITZENTHALER

- examen et adoption de l'avant-projet.

Avant-projet de déclaration sur l'Eau
(MM. Pascal GUIHÉNEUF et Serge LE QUÉAU, rapporteurs).

- examen et adoption de l'avant-projet de déclaration.

Mercredi 14 septembre 2022, à 10 heures (Salle 301 et visioconférence) :
Commission territoires, agriculture et alimentation
Saisine : « Pour une politique ambitieuse de réhabilitation afin de rendre les bâtiments plus durables » (titre modifié provisoire)
(M. Didier GARDINAL, rapporteur).

- examen en première lecture du projet d'avis.

Jeudi 15 septembre 2022, à 9 h 30 (Salle 229 et visioconférence) :
Commission temporaire « Cannabis »
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques »
(MM. Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs)

- suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.