Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 21 juin 2022, à 9 h 30, (salle 249 et visioconférence) :
Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité :
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ».
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur).

- audition croisée des associations féministes/environnementales : Mmes Alyssa AHRABARE, porte-parole d'Osez le féminisme ! et Antidia CITORES, chargée de plaidoyer de l'association Surfrider ;
- poursuite du débat d'orientation générale.

Mardi 21 juin 2022, à 14 h 30 (salle 67 et visioconférence) :
Commission Affaires européennes et internationales :
Saisine : « Quels voies et moyens pour une réelle autonomie stratégique de l'UE dans le domaine économique ? »
(Mme Catherine LION, rapporteure et M. Olivier MUGNIER, rapporteur).
Suite en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Désignation de la rapporteure ou du rapporteur de la prochaine saisine d'initiative « Vers un traité international sur la pollution par les déchets plastiques : enjeux, options, positions de négociations ».
Mercredi 22 juin 2022, à 9 heures (salle 229 et visioconférence) :
Commission Affaires sociales et Santé :
Futur travail de la commission sur « Vieillissement/la dépendance ».
Intervention de M. Kenza OCCANSEY, vice-président du CESE en charge de la participation citoyenne et co-rapporteur de l'avis récent « engagement et participation démocratique des jeunes » (avec une participation citoyenne réussie) avec la participation de Mme Marianne ESCURAT, directrice de la consultation citoyenne au CESE.
Mercredi 22 juin 2022, à 9 h 30 (salle 214 et visioconférence) :
Commission Environnement :
Avant-projet de saisine : « Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité, partage) en France face aux changements climatiques ? »
(MM Pascal GUIHÉNEUF et Serge Le QUÉAU, et Mme Maria Eugenia MIGNOT VERSCHEURE)
Adoption d'un projet de saisine ;
échanges sur le plan de travail envisageable (état des lieux, acteurs…).
Bilan de la première année de la commission
Mercredi 22 juin 2022, de 10 heures (salle 67 et visioconférence) :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation :
Saisine : « Quels enjeux pour quelle politique foncière ? »
(Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure).
Auditions sous forme de tables-rondes :

- quelle échelle, gouvernance et cohérence pour renforcer l'efficacité des outils et des documents d'urbanisme et de planification territoriale (PLU, PLUI, SCOT, SRADDET…) ?

Mme Marielle Muret-BAUDOIN, vice-présidente du Syndicat mixte du Pays de Rennes, SCoT du Pays de Rennes ; M. David PAGNIER, directeur du SCoT de Nevers, référent technique à la Fédération nationale des SCoT et Mme /M. le/la représentant[e] du SRADDET Grand Est (sous réserve de confirmation).

- la prise en compte des dimensions « alimentation » et « qualité de l'eau » dans la politique foncière

Mme Laura MORNET-HESS, chargée de mission Forêt et Agriculture du Pays « Cœur d'Hérault » ; M. Vincent HUSS, chargé de mission « projets agricoles et alimentaires durables » de la Communauté urbaine de Grand Poitiers ; Mme Battle KARIMI, docteure en écologie microbienne à l'université Bourgogne Franche-Comté et M. Guénolé LE MOALIGOU, paysagiste concepteur et urbaniste OPQU, intervenant au CAUE de l'Oise, expert écoQuartier.
Mercredi 22 juin 2022, à 14 heures (salle 249 et visioconférence) :
Commission Économie et Finances :
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France 2022 - RAEF 2022 ».
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur).
Suite de des discussions et adoption des 6 indicateurs du RAEF relevant de la commission économie et finances : « PIB », « pauvreté en condition de vie/privation matérielle et sociale » et « inégalités de revenus/dispersion des revenus », « effort de recherche », « dette » et « satisfaction dans la vie ».
Futur travail de la commission sur le thème du « Financement de la SFEC » :

- discussion et adoption de la note de cadrage ;
- désignation du, de la ou des rapporteurs et rapporteures de la saisine ;
- premiers échanges sur le programme d'auditions et d'entretiens.

Mercredi 22 juin 2022, à 14 h 15 (salle 229 et visioconférence) :
Commission Travail et Emploi :
Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale ».
(M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur).
fin de l'examen en deuxième lecture, du projet de rapport ;
examen des préconisations de l'avant-projet d'avis.
Jeudi 23 juin 2022, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission temporaire « Cannabis » :
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques ».
(MM. Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs).
9 h 30 : échange autour de la participation citoyenne aux travaux de la commission temporaire ;
11 heures : audition de M. Jean-Paul BRUNEAU, président fondateur de l'association nationale EDVO.