Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 14 juin 2022, à 9 h 30 (Salle 67 et visioconférence) :
Commission Affaires européennes et internationales :
Saisine : « Quels voies et moyens pour une réelle autonomie stratégique de l'UE dans le domaine économique ? »
(Mme Catherine LION, rapporteure et M. Olivier MUGNIER, rapporteur.)
Suite en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Désignation de la rapporteure ou du rapporteur de la prochaine saisine d'initiative « Vers un traité international sur la pollution par les déchets plastiques : enjeux, options, positions de négociations ».
Mardi 14 juin 2022, à 9 h 30 (Salle 229 et visioconférence) :
Commission Travail et Emploi :
Contribution à la saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable ».
(M. Jean-Christophe REPON, référent.)
Examen du projet de contribution.
Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale ».
(M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur.)
Examen en deuxième lecture, du projet de rapport.
Mardi 14 juin 2022, à 9 h 30 (Salle 249 et visioconférence) :
Délégation aux Droits des femmes et à l'Egalité :
Point sur la mission de veille.
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ».
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure et M. Antoine GATET, rapporteur.)
Présentation par Mme Laura VERMOTE d'une note d'analyse du contenu des textes de droit international faisant le lien entre environnement et inégalités de genre réalisée pour la DDFE ;
Bilan des auditions et entretiens ;
Débat sur le champ de la saisine ;
Débat d'orientation générale.
Mardi 14 juin 2022, à 17 heures (heure de Paris) (Salle 249 et visioconférence) :
Délégation aux Outre-mer :
Saisine « La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer ».
(Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures.)
Audition sous forme de table ronde de MM. Yvon PACQUIT, président d'Odissy, et Judes CHRISTINE, directeur, Alexandre LE STER, directeur du CISE Réunion - SUDEAU - TD3F, Flavien PICHON, directeur général de l'EEASM ainsi que Mme Françoise FOURNIAL, directrice SMA/SMAA et MM. Dominique LABAN, directeur de l'Office de l'eau de Guadeloupe et Fabien BARTHELAT, délégué territorial pour les Antilles de l'Office français de la biodiversité.
Contribution à la saisine « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique ».
(Mmes Ghislaine ARLIE et Venance JOURNÉ, référentes.)
Audition sous forme de table ronde de Mmes Patricia CHATENAY-RIVAUDAY, présidente de l'association VIVRE et George ARNAULD, fondatrice de l'association Culture Egalité.
Mercredi 15 juin 2022, à 9 heures (Salle 225 et visioconférence) :
Commission Affaires sociales et Santé :
Futur travail de la commission sur « Vieillissement/la dépendance ».
9 h 30 : audition de M. Dominique LIBAULT, conseiller d'Etat, directeur de l'EN3S, auteur du rapport « Vers un service public territorial de l'autonomie » de mars 2022.
Mercredi 15 juin 2022, à 9 h 30 (Salle 245 et visioconférence) :
Commission Environnement :
Avant-projet d'étude : « Quelles sont les controverses sur la place du nucléaire dans le mix électrique ? ».
(M. Sylvain BOUCHERAND, rapporteur et Mme Marie-Hélène MEYLING, rapporteure.)
Examen et adoption de l'avant-projet d'étude.
Echange sur la programmation des prochains travaux de la commission.
Mercredi 15 juin 2022, à 9 h 30 (Salle 229 et visioconférence) :
Commission Economie et Finances :
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France 2022 - RAEF 2022 ».
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur.)
Suite de l'examen des indicateurs du RAEF relevant de la commission économie et finances : « effort de recherche », « dette » et « satisfaction dans la vie ».
Contribution à la saisine « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable ».
(Mmes Fanny ARAV et Claire TUTENUIT, référentes.)
Discussion et adoption du projet de contribution.
Examen du projet de note de cadrage sur le Groupe de travail sur l'évolution du RAEF pour vote au Bureau le 21 juin prochain.
Mercredi 15 juin 2022, à 9 h 30 (Salle 249 et visioconférence) :
Commission Education, Culture et Communication :
Saisine : « Développer le parasport en France : de la singularité à l'universalité, une opportunité pour toutes et tous ».
Désignation du, de la ou des rapporteurs et rapporteures de la saisine ;
Débat général sur le projet de saisine ;
Echanges sur le programme d'auditions et d'entretiens.
Mercredi 15 juin 2022, à 10 heures (Salle 301 et visioconférence) :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation :
Saisine : « Quelles solutions pour des mobilités durables et inclusives en zones peu denses ? ».
(M. Sébastien MARIANI, rapporteur.)
Auditions dans le cadre de l'avis Mme Laura FOGLIA, responsable de projets mobilité pour « The Shift Project » et MM. Alexandre FABRY (directeur de projet Politiques territoriales de mobilité) et Gérome CHARRIER (responsable de secteur et chef de groupes politiques et services de mobilité) du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA).
Jeudi 16 juin 2022, à 9 h 30 (Salle 229 et visioconférence) :
Commission temporaire « Cannabis ».
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques ».
(MM. Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs.)
9 h 30 : audition, sous forme de table ronde, de Mme Samra LAMBERT, secrétaire nationale du syndicat de la magistrature, MM. Yann BASTIÈRE, délégué national investigation unité SGP Police SFMI-FO, Thierry CLAIR, secrétaire général adjoint de l'UNSA Police et d'un représentant d'Alliance Police (en attente de confirmation) ;
11 heures : dernier échange autour du projet de plan du rapport.