JORF n°0129 du 4 juin 2022

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 7 juin 2022, à 9 h 30 :
Salle 229 et visioconférence
Commission Affaires européennes et internationales
Saisine : « Quels voies et moyens pour une réelle autonomie stratégique de l'UE dans le domaine économique ? »
(Mme Catherine LION, rapporteure, et M. Olivier MUGNIER, rapporteur)
Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mardi 7 juin 2022, à 9 h 30 :
Salle 249 et visioconférence
Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité
Point sur la mission de veille
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique »
(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure, et M. Antoine GATET, rapporteur)
Auditions :

- Mmes Sixtine PRIOUX, Maryse DEGARDIN et Inès DE RANCOURT pour la CIVAM (centre d'initiative pour valoriser l'agriculture et le milieu rural) ;
- Mme Rachel BARRE, directrice du Leadership environnemental du groupe L'Oréal et directrice du programme « Femmes et Climat » à la fondation L'Oréal et M. Jonathan MAHER, Corporate affairs & Engagement L'Oréal group.

Mercredi 8 juin 2022, à 9 heures :
Salle 229 et visioconférence
Commission Affaires sociales et Santé
Futur travail de la commission sur « Vieillissement/la dépendance »
9 heures : poursuite de la discussion sur les principes et les modalités d'une participation citoyenne.
Contribution à la saisine : « Inégalité de genre, crise climatique et transition écologique ».
10 h 30 : intervention de Mme Aminata NIAKATÉ et M. Antoine GATET, rapporteurs de la saisine et membres de la DDFE.
Mercredi 8 juin 2022, à 9 h 30 :
Salle 214 et visioconférence
Commission Environnement
Avant-projet de résolution : « Quelle gouvernance de la transition énergétique et climatique ? »
(M. Pierre GOGUET, rapporteur et Mme Juliette KACPRZAK, rapporteure)
Examen et adoption du projet de l'avant-projet (avec cahier d'amendements).
Avant-projet d'étude : « Quelles sont les controverses sur la place du nucléaire dans le mix électrique ? »
(M. Sylvain BOUCHERAND, rapporteur, et Mme Marie-Hélène MEYLING, rapporteure)
Echanges sur l'avant-projet d'étude.
Mercredi 8 juin 2022, à 13 h 30 :
Salle 249 et visioconférence
Commission Économie et Finances
Point sur l'avancement des travaux du groupe de travail « l'analyse de controverses sur la place du nucléaire dans le mix électrique »
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France 2022 - RAEF 2022 »
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure, et M. David MEYER, rapporteur)
14 heures : examen des indicateurs du RAEF relevant de la commission économie et finances : « PIB », « pauvreté en condition de vie/privation matérielle et sociale » et « inégalités de revenus/dispersion des revenus » ;
15 h 30 : audition de M. François MOURIAUX, directeur des Statistiques monétaires et Financières à la Banque de France, accompagné de M. Franck SEDILLOT, adjoint au directeur des Statistiques monétaires et Financières à la Banque de France.
Mercredi 8 juin 2022, à 14 heures :
Salle 301 et visioconférence
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Saisine : « Quelles solutions pour des mobilités durables et inclusives en zones peu denses ? »
(M. Sébastien MARIANI, rapporteur)
Audition de M. Jean-Yves BRENIER, président de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné, et d'un ou une représentante de la Banque des Territoires de la Caisse des Dépôts et Consignations.
Présentation par ses rapporteurs, Mme NIAKATÉ et M. GATET, de la saisine transversale « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique », confiée à la délégation aux Droits des femmes et à l'égalité.
Mercredi 8 juin 2022, à 14 h 15 :
Salle 67 et visioconférence
Commission Travail et Emploi
Contribution à la saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »
(M. Jean-Christophe REPON, référent)
Examen du projet de plan détaillé de la contribution.
Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale »
(M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur)
Suite de l'examen de proposition de plan des préconisations.
Jeudi 9 juin 2022, à 9 h 30 :
Salle 229 et visioconférence
Commission temporaire « Cannabis »
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques »
(MM. Jérémie BOROY, Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs)
9 h 30 : discussion générale autour du projet de plan du rapport et des modalités de la participation citoyenne aux travaux de la commission temporaire.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 7 juin 2022, à 9 h 30 :

Salle 229 et visioconférence

Commission Affaires européennes et internationales

Saisine : « Quels voies et moyens pour une réelle autonomie stratégique de l'UE dans le domaine économique ? »

(Mme Catherine LION, rapporteure, et M. Olivier MUGNIER, rapporteur)

Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.

Mardi 7 juin 2022, à 9 h 30 :

Salle 249 et visioconférence

Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité

Point sur la mission de veille

Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique »

(Mme Aminata NIAKATE, rapporteure, et M. Antoine GATET, rapporteur)

Auditions :

- Mmes Sixtine PRIOUX, Maryse DEGARDIN et Inès DE RANCOURT pour la CIVAM (centre d'initiative pour valoriser l'agriculture et le milieu rural) ;

- Mme Rachel BARRE, directrice du Leadership environnemental du groupe L'Oréal et directrice du programme « Femmes et Climat » à la fondation L'Oréal et M. Jonathan MAHER, Corporate affairs & Engagement L'Oréal group.

Mercredi 8 juin 2022, à 9 heures :

Salle 229 et visioconférence

Commission Affaires sociales et Santé

Futur travail de la commission sur « Vieillissement/la dépendance »

9 heures : poursuite de la discussion sur les principes et les modalités d'une participation citoyenne.

Contribution à la saisine : « Inégalité de genre, crise climatique et transition écologique ».

10 h 30 : intervention de Mme Aminata NIAKATÉ et M. Antoine GATET, rapporteurs de la saisine et membres de la DDFE.

Mercredi 8 juin 2022, à 9 h 30 :

Salle 214 et visioconférence

Commission Environnement

Avant-projet de résolution : « Quelle gouvernance de la transition énergétique et climatique ? »

(M. Pierre GOGUET, rapporteur et Mme Juliette KACPRZAK, rapporteure)

Examen et adoption du projet de l'avant-projet (avec cahier d'amendements).

Avant-projet d'étude : « Quelles sont les controverses sur la place du nucléaire dans le mix électrique ? »

(M. Sylvain BOUCHERAND, rapporteur, et Mme Marie-Hélène MEYLING, rapporteure)

Echanges sur l'avant-projet d'étude.

Mercredi 8 juin 2022, à 13 h 30 :

Salle 249 et visioconférence

Commission Économie et Finances

Point sur l'avancement des travaux du groupe de travail « l'analyse de controverses sur la place du nucléaire dans le mix électrique »

Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France 2022 - RAEF 2022 »

(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure, et M. David MEYER, rapporteur)

14 heures : examen des indicateurs du RAEF relevant de la commission économie et finances : « PIB », « pauvreté en condition de vie/privation matérielle et sociale » et « inégalités de revenus/dispersion des revenus » ;

15 h 30 : audition de M. François MOURIAUX, directeur des Statistiques monétaires et Financières à la Banque de France, accompagné de M. Franck SEDILLOT, adjoint au directeur des Statistiques monétaires et Financières à la Banque de France.

Mercredi 8 juin 2022, à 14 heures :

Salle 301 et visioconférence

Commission Territoires, Agriculture et Alimentation

Saisine : « Quelles solutions pour des mobilités durables et inclusives en zones peu denses ? »

(M. Sébastien MARIANI, rapporteur)

Audition de M. Jean-Yves BRENIER, président de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné, et d'un ou une représentante de la Banque des Territoires de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Présentation par ses rapporteurs, Mme NIAKATÉ et M. GATET, de la saisine transversale « Inégalités de genre, crise climatique et transition écologique », confiée à la délégation aux Droits des femmes et à l'égalité.

Mercredi 8 juin 2022, à 14 h 15 :

Salle 67 et visioconférence

Commission Travail et Emploi

Contribution à la saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »

(M. Jean-Christophe REPON, référent)

Examen du projet de plan détaillé de la contribution.

Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale »

(M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur)

Suite de l'examen de proposition de plan des préconisations.

Jeudi 9 juin 2022, à 9 h 30 :

Salle 229 et visioconférence

Commission temporaire « Cannabis »

Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques »

(MM. Jérémie BOROY, Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs)

9 h 30 : discussion générale autour du projet de plan du rapport et des modalités de la participation citoyenne aux travaux de la commission temporaire.