Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 5 avril 2022, à 9 h 30, salle 79 et visioconférence :
Commission Affaires européennes et internationales :
Saisine : « Quels voies et moyens pour une réelle autonomie stratégique de l'UE dans le domaine économique ? »
Mme Catherine LION, rapporteure et M. Olivier MUGNIER, rapporteur.
Auditions :

- 9 h 30 : M. Gwenole COZIGOU, directeur à la direction générale pour le Marché intérieur, l'Industrie, l'Entrepreneuriat et les PME à la Commission européenne ;
- 11 heures : M. Denis REDONNET, directeur général adjoint de la direction générale pour le Commerce à la Commission européenne.

Mardi 5 avril 2022, à 14 heures, salle 249 et visioconférence :
Commission Éducation, Culture et Communication :
Approbation du PV de la réunion du 29 mars 2022.
Saisine : « L'engagement bénévole : indispensable facteur de cohésion sociale et de citoyenneté »
Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et M. Jean-François NATON, rapporteur.
Fin de l'examen en deuxième lecture du projet de rapport et vote.
Contribution de la commission ECC à la déclaration du CESE sur les conséquences du Conflit en Ukraine.
Examen en une seule lecture et adoption.
Mercredi 6 avril 2022, à 9 heures, salle 229 et visioconférence :
Commission Affaires sociales et Santé :
Contribution de la commission à la déclaration du CESE sur les conséquences du conflit en Ukraine.
Fin de l'examen du texte et adoption.
Rapport annuel sur l'état de la France.
Examen de la contribution de la commission.
Discussion sur les futurs travaux.
Mercredi 6 avril 2022, à 9 h 30, salle 214 et visioconférence :
Commission Environnement :
Examen et adoption du projet de contribution Ukraine.
MM. Pascal FÉREY et Gilles GOULM, référents.
Premier échange au sujet de la contribution RAEF 2022.
M. Pascal FÉREY, référent et Mme Marie-Hélène MEYLING, référente.
Mercredi 6 avril 2022, à 14 heures, salle 249 et visioconférence :
Commission économie et finances :
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 30 mars 2022.
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2022 »
Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur.
Table-ronde relative aux mesures économiques en faveur de la transition économique :
Mme Magali REGHEZZA, membre du Haut conseil pour le climat ; M. Hadrien HAINAUT, chef de projet - Investissement Climat d'I4CE ; MM. Pierre CANNET, directeur du plaidoyer du WWF France et Arnaud GAUFFIER, directeur des programmes du WWF France.
Discussion et adoption du projet de contribution relative à la note d'alerte au Premier ministre portant sur les conséquences économiques, sociales, environnementales et humanitaires du conflit en Ukraine.
Mercredi 6 avril 2022, à 14 heures, salle 214 et visioconférence :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation :
Adoption du procès-verbal de la réunion du 30 mars 2022.
Saisine : « Quels enjeux pour quelle politique foncière ? »
Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure.
Auditions de M. Julien FOSSE, directeur-adjoint du département développement durable et numérique de France Stratégie ; Mmes Stéphanie BARRAL, chargée de recherches en sociologie à l'INRAE et de Coline PERRIN, chargée de recherches en géographie à l'INRAE.
Examen en vue de sa validation du projet de contribution à la déclaration du CESE sur les conséquences en France de la guerre en Ukraine.
Jeudi 7 avril 2022, à 9 h 30, salle 67 et visioconférence
Commission temporaire « Cannabis » :
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques »
MM. Jérémie BOROY, Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs.
Audition de M. Julien MOREL D'ARLEUX, directeur de l'Observatoire français des drogues et tendances addictives (OFDT), et de Mme Ivana OBRADOVIC, directrice-adjointe.