JORF n°0048 du 26 février 2022

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 1er mars 2022, à 14 heures (salle 249 et visioconférence ) :
Commission éducation, culture et communication :
Saisine : « L'engagement bénévole : indispensable facteur de cohésion sociale et de citoyenneté ».
Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et M. Jean-François NATON, rapporteur.
Débat général et début de l'examen en première lecture du projet de rapport.
Mardi 1er mars 2022, à 14 h 30 (salle 79 et visioconférence) :
Commission affaires européennes et internationales :
Programme national de réforme (PNR).
Audition de M. Stéphane DUPUIS, secrétaire général adjoint du Secrétariat général des Affaires européennes (SGAE).
Mercredi 2 mars 2022, à 9 heures (salle 301 en semi-présentiel et visioconférence ) :
Commission affaires sociales et santé :
Saisine gouvernementale : « Vers un service public de la petite enfance ».
Mmes Marie-Andrée BLANC et Pascale COTON, rapporteures.
Fin de l'examen de l'avant-projet d'avis en première lecture
Début de l'examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture.
Mercredi 2 mars 2022, à 9 heures (salle 79 et visioconférence) :
Commission environnement :
Saisine : « Acceptabilité des projets d'infrastructures environnementales ».
Mme Claire BORDENAVE, rapporteure et M. Nicolas RICHARD, rapporteur.
Fin d'examen en seconde lecture et vote de l'avant-projet d'avis.
Titre II : Préconisations.
Mercredi 2 mars 2022, à 14 heures (salle 249 et visioconférence ) :
Commission économie et finances :
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2022 ».
Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur.
Echanges sur le programme d'audition de l'avant-projet d'avis,
Auditions :
A 14 heures de Mme Marine de MONTAIGNAC, Cheffe de projet Politiques sociales à France Stratégie,
A 15 heures de M. Daniel VERGER, Responsable action et plaidoyer France Europe du Secours catholique - Caritas France,
(en attente de confirmation) à 14 heures de M. Gilles FINCHELSTEIN, directeur général de la Fondation Jean Jaurès.
Contribution « Programme national de réforme (PNRR 2022) ».
Référent : M. Benoît GARCIA.
Première discussion sur le projet de contribution du PNRR 2022.
Mercredi 2 mars 2022, à 14 h 30 (salle 67 et visioconférence ) :
Commission travail et emploi :
Programme national de réforme 2022.
Mme Claudie KULAK, référente.
Examen d'un projet de contribution au PNR/PNRR 2022.
Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale »
M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur.
Point sur le lancement de la plateforme.
Jeudi 3 mars 2022, à 8 h 30 (Visioconférence) :
Commission affaires sociales et santé :
Saisine gouvernementale : « Vers un service public de la petite enfance ».
Mmes Marie-Andrée BLANC et Pascale COTON, rapporteures.
Poursuite de l'examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture.
Jeudi 3 mars 2022, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :
Commission temporaire « Cannabis » :
Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques ».
MM. Jérémie BOROY, Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs.
Examen du périmètre de la saisine.


Historique des versions

Version 1

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 1er mars 2022, à 14 heures (salle 249 et visioconférence ) :

Commission éducation, culture et communication :

Saisine : « L'engagement bénévole : indispensable facteur de cohésion sociale et de citoyenneté ».

Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et M. Jean-François NATON, rapporteur.

Débat général et début de l'examen en première lecture du projet de rapport.

Mardi 1er mars 2022, à 14 h 30 (salle 79 et visioconférence) :

Commission affaires européennes et internationales :

Programme national de réforme (PNR).

Audition de M. Stéphane DUPUIS, secrétaire général adjoint du Secrétariat général des Affaires européennes (SGAE).

Mercredi 2 mars 2022, à 9 heures (salle 301 en semi-présentiel et visioconférence ) :

Commission affaires sociales et santé :

Saisine gouvernementale : « Vers un service public de la petite enfance ».

Mmes Marie-Andrée BLANC et Pascale COTON, rapporteures.

Fin de l'examen de l'avant-projet d'avis en première lecture

Début de l'examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture.

Mercredi 2 mars 2022, à 9 heures (salle 79 et visioconférence) :

Commission environnement :

Saisine : « Acceptabilité des projets d'infrastructures environnementales ».

Mme Claire BORDENAVE, rapporteure et M. Nicolas RICHARD, rapporteur.

Fin d'examen en seconde lecture et vote de l'avant-projet d'avis.

Titre II : Préconisations.

Mercredi 2 mars 2022, à 14 heures (salle 249 et visioconférence ) :

Commission économie et finances :

Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2022 ».

Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur.

Echanges sur le programme d'audition de l'avant-projet d'avis,

Auditions :

A 14 heures de Mme Marine de MONTAIGNAC, Cheffe de projet Politiques sociales à France Stratégie,

A 15 heures de M. Daniel VERGER, Responsable action et plaidoyer France Europe du Secours catholique - Caritas France,

(en attente de confirmation) à 14 heures de M. Gilles FINCHELSTEIN, directeur général de la Fondation Jean Jaurès.

Contribution « Programme national de réforme (PNRR 2022) ».

Référent : M. Benoît GARCIA.

Première discussion sur le projet de contribution du PNRR 2022.

Mercredi 2 mars 2022, à 14 h 30 (salle 67 et visioconférence ) :

Commission travail et emploi :

Programme national de réforme 2022.

Mme Claudie KULAK, référente.

Examen d'un projet de contribution au PNR/PNRR 2022.

Saisine : « Les métiers de la cohésion sociale »

M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur.

Point sur le lancement de la plateforme.

Jeudi 3 mars 2022, à 8 h 30 (Visioconférence) :

Commission affaires sociales et santé :

Saisine gouvernementale : « Vers un service public de la petite enfance ».

Mmes Marie-Andrée BLANC et Pascale COTON, rapporteures.

Poursuite de l'examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture.

Jeudi 3 mars 2022, à 9 h 30 (salle 229 et visioconférence) :

Commission temporaire « Cannabis » :

Saisine : « Cannabis : bilan et évolution des politiques publiques ».

MM. Jérémie BOROY, Florent COMPAIN et Helno EYRIEY, rapporteurs.

Examen du périmètre de la saisine.