Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 15 février 2022, à 14 heures, salle 249 et visioconférence :
Commission Éducation, Culture et Communication

- Intervention de Mme Marie-Pierre GARIEL sur la mission Prospective et évaluation des politiques publiques
- Intervention de Mme Bernadette GROISON sur la mission Suivi et promotion des avis
- Présentation par M. Albert RITZENTHALER, référent PNR, de la démarche et du calendrier relatifs à la contribution de la commission au PNR 2022
- Présentation par Mme Anouk ULLERN, référente RAEF, de la démarche et du calendrier relatifs à la contribution de la commission au RAEF 2022
- Point d'information de Mme Laure VIAL, référente de la commission sur la mission transversalité appliquée au projet d'avis « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »

Mardi 15 février 2022, à 14 h 30, salle 79 et visioconférence :
Commission Affaires européennes et internationales

- Saisine : « Comment construire une Europe de la santé ? »

(Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteure, et M. Benoît MIRIBEL, rapporteur)
• Examen en première lecture de l'introduction et de la partie II de l'avant-projet d'avis
Mardi 15 février 2022, à 17 heures (heure de Paris), salle 67 et visioconférence :
Délégation aux Outre-mer

- Contribution à la saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »

(M. Didier GARDINAL, rapporteur)
• Désignation d'une ou d'un référent

- Suite de l'échange sur de futurs projets de saisine

Mercredi 16 février 2022, à 9 heures, salle 301 et visioconférence :
Commission Affaires sociales et Santé

- Contribution au RAEF

• 9h00 : audition sur l'indicateur « espérance de vie en bonne santé » de Mme Emmanuelle CAMBOIS, directrice de recherche à l'Ined et directrice de l'Institut de la longévité, des vieillesses et du vieillissement (sous réserve de confirmation)

- Saisine gouvernementale : « Vers un service public de la petite enfance »

(Mmes Marie-Andrée BLANC et Pascale COTON, rapporteures)
• 9h30 : poursuite de l'examen du plan
PNRR
• Validation d'une contribution centrée sur l'axe « Pérenniser notre système de santé et la prise en charge de l'autonomie » du futur PNRR
Mercredi 16 février 2022, à 9 heures, salle 79 et visioconférence :
Commission Environnement

- Saisine : « Acceptabilité des projets d'infrastructures environnementales »

(Mme Claire BORDENAVE, rapporteure et M. Nicolas RICHARD, rapporteur)
• Échanges sur les préconisations extraites du texte
Mercredi 16 février 2022, à 14 heures, salle 249 et visioconférence :
Commission Économie et Finances

- Saisine : « Risques émergents et système assurantiel : quelles conséquences et quelles évolutions ? »

(Mme Fanny ARAV, rapporteure et M. François-Xavier BRUNET, rapporteur)
• Premiers échanges sur une proposition de plan détaillé de l'avant-projet d'avis
Saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France 2022 - RAEF 2022 »
(Mme Julia GRIMAULT, rapporteure et M. David MEYER, rapporteur)
• Premières discussions sur le programme d'auditions et sur le focus du cahier N°1
Mercredi 16 février 2022, à 14 heures, salle 214 et visioconférence :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation

- Saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »

(M. Didier GARDINAL, rapporteur)
Auditions
• 14h00 : M. Philippe PELLETIER, président, et Mme Marie GRACIA, cheffe de projet, du Plan Bâtiment Durable national
• 15h30 : M. Gilles AYMOZ, directeur-adjoint « Villes et Territoires Durables » et Mme Albane GASPARD, de l'ADEME
Mercredi 16 février 2022, à 14 h 15, salle 67 et visioconférence :
Commission Travail et Emploi

- Saisine : « Les métiers du travail social et de la cohésion sociale »

(M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur)
• Audition de Mme Véronique ARRIAU, vice-présidente du Haut Conseil au travail social (HCTS)
• Point « Bilan/perspectives sur la promotion et le suivi des avis préparés par la CTE, présenté par Mme Michèle CHAY, vice-présidente chargée du suivi des avis, avec Mme Manuella RUBIO, directrice de la communication
Jeudi 17 février 2022, à 9 h 30, salle 229 et visioconférence :
Commission temporaire « Participation démocratique »

- Saisine : « Volonté d'engagement et participation démocratique des jeunes »

(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur et Mme Manon PISANI, rapporteure)
• Fin de l'examen en deuxième lecture :
- Partie II - Préconisations
- Partie III et Introduction
- Vote de l'avant-projet d'avis