Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Mardi 8 février 2022, à 9 h 30, salle 79 et visioconférence :
Commission Affaires européennes et internationales :
Saisine : « Comment construire l'Europe de la santé ? »
(Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteure et M. Benoît MIRIBEL, rapporteur).
Examen en première lecture de la partie I de l'avant-projet d'avis.
Mardi 8 février 2022, à 9 h 30, salle 249 :
Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité :
Échanges sur la veille relative à la saisine « Vers un service public de la petite enfance ? »
Échanges sur la contribution de la DDFE au PNR
Saisine : « Inégalités de genre, crise climatique, et transition écologique » :
Désignation d'un rapporteur ou d'une rapporteure ;
Table ronde sur les constats des impacts différenciés du changement climatique avec la participation de : Mmes Fanny PETITBON, responsable plaidoyer à CARE France ; Céline SCHMITT, porte-parole de l'agence des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) en France accompagnée de Caroline LALY-CHEVALIER, conseillère juridique au HCR France.
Mardi 8 février 2022, à 9 h 30, salle 67 et visioconférence :
Commission Travail et Emploi.
Saisine : « Les métiers du travail social et de la cohésion sociale »
(M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur).
Audition de MM. Patrick DOUTRELIGNE, président de l'UNIOPSS, Patrick CHENU, président du FONJEP, Mme Nouria MESSAOUDI (déléguée générale), M. Benoît CALMELS, délégué général de l'Union nationale des CCAS (UNCCAS) (sous réserve).
Mercredi 9 février 2022, à 9 heures, salle 301 et visioconférence :
Commission Affaires sociales et Santé.
Saisine gouvernementale : « Vers un service public de la petite enfance »
(Mmes Marie-Andrée BLANC et Pascale COTON, rapporteures).
Auditions :
9 heures : M. Boris CYRULNIK, président de la commission des « 1000 premiers jours ».
10 h 30 : Mme Marie-Béatrice LEVAUX, présidente et M. Stéphane FUSTEC, vice-président du Conseil national paritaire du dialogue social (CNPDS) et de Mme Isabelle PUECH, directrice de l'observatoire des emplois de la famille.
Intervention des référents et référentes de la DDFE.
Présentation du plan.
Mercredi 9 février 2022, à 9 h 30, salle 249 et visioconférence :
Commission Éducation, Culture et Communication.
Saisine : « L'engagement bénévole : indispensable facteur de cohésion sociale et de citoyenneté ».
(Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et M. Jean-François NATON, rapporteur).
Echange sur la journée d'échanges, de rencontres et de contributions de bénévoles.
Troisième et dernier bilan des auditions et des entretiens.
Mercredi 9 février 2022, à 9 heures, salle 79 :
Commission Environnement.
Saisine : « Acceptabilité des projets d'infrastructures environnementales ».
(Mme Claire BORDENAVE, rapporteure et M. Nicolas RICHARD, rapporteur).
Suite et fin de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis :
Titre II : préconisations (partie B et C)
Projet SNB3 :
Examen et validation du projet de réponse
Mercredi 9 février 2022, à 9 h 30, salle 67 et visioconférence :
Commission économie et finances.
Saisine : « Risques émergents et système assurantiel : quelles conséquences et quelles évolutions ? »
(Mme Fanny ARAV, rapporteure et M. François-Xavier BRUNET, rapporteur).
9 h 30 : représentants de sinistrés et médiation :
M. Claude FREGEAC, fondateur et Délégué général de l'ONG Partagence,
M. Michel CARON, président et éventuellement l'avocat de l'Association Nationale des assurés sinistrés sécheresse (ANASS),
Mme Hélène NIKTAS (en distanciel), référente dans l'Ain (le cas échéant M. Yves MOALIC, référent en Côte-d'Or en remplacement) accompagnée de Mme Sandra BEZARD ARFA, référente dans le Loiret de l'Association « Les Oubliés de la canicule »,
M. Arnaud CHNEIWEISS, médiateur de l'assurance.
11 heures : entreprises et services essentiels :
M. Jean-Claude LAROCHE, président du CIGREF (club informatique des grandes entreprises françaises) accompagné de Mme Sylvie COURTY, directrice Risques et Contrôle Interne chez Enedis,
M. Pierre MESSULAM, directeur général adjoint du réseau des transports d'Île-de-France accompagné
M. Frédéric DEMEILLIEZ, chef du département risques et assurances à la SNCF,
M. Nicolas ARPAGIAN, directeur stratégie cybersécurité de Trend Micro,
M. Stéphane VOLANT, président du Club des directeurs de sécurité des entreprises (CDSE).
Mercredi 9 février 2022, à 10 heures, salle 214 et visioconférence :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation.
Saisine : « Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable »
(M. Didier GARDINAL, rapporteur).
Retour sur la réunion du comité pilotage de l'avis transversal du 8 février.
Saisines :
« Pour une politique ambitieuse du bâtiment durable ».
« Quels enjeux pour quelle politique foncière ? » (Mme Cécile CLAVEIROLE, rapporteure).
Examen des programmes d'auditions et d'entretiens des projets d'avis.
Jeudi 10 février 2022, à 9 h 30, Salle 229 et visioconférence :
Commission temporaire « Participation démocratique ».
Saisine : « Volonté d'engagement et participation démocratique des jeunes ».
(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur et Mme Manon PISANI, rapporteure).
Début de l'examen en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis
(Partie I - Constat et Partie II - Préconisations)
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