Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 23 novembre 2021, à 10 heures :
Visioconférence et salle 79 :
Délégation permanente aux Droits des femmes et à l'égalité :
Présentation à la délégation de Mme Ségolène AUBRY-BLOCH, nouvelle secrétaire de la DDFE ;
Choix du ou des thèmes de saisines ;
Point sur la plénière dédiée à l'Égalité.
Mardi 23 novembre 2021, à 17 heures :
Visioconférence et salle 229 :
Délégation permanente aux outre-mer :
Saisine : « Avis de suite - Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer »
(Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY, rapporteure et M. Olivier MUGNIER, rapporteur)
Auditions :
17 heures : Mme Sophie BROCAS, directrice générale des Outre-mer (DGOM) ;
18 h 15 : sous forme de table ronde, de :

- Mme Maxime AHRWEILLER-ADOUSSO, sous-préfète à la Relance de Mayotte ;
- M. Gilbert MANCIET, sous-préfet à la Relance de La Réunion ;
- Mme Odile NACIBIDE, sous-préfète à la Relance de la Martinique ;
- M. Régis ELBEZ, secrétaire général pour les Affaires régionales de la Guadeloupe.

Mercredi 24 novembre 2021, à 9 heures :
Visioconférence et salle 225 :
Commission affaires sociales et santé :
Saisine : « Pour une politique publique nationale de santé environnement au cœur des territoires »
(Mmes Isabelle DORESSE et Agnès POPELIN-DESPLANCHES, rapporteures) ;
9 heures : audition de M. Ludovic MARTIN, directeur délégué de l'audit et de l'appui institutionnel de la CCMSA, accompagné du Pr Jean-Marc SOULAT, médecin national de la MSA et du Pr François KRABANSKY ;
10 h 30 : poursuite de l'examen du plan.
Mercredi 24 novembre 2021, à 9 h 30 :
Visioconférence et salle 301 :
Commission Environnement :
Saisine : « L'acceptabilité des projets liés à la Transition écologique »
(Mme Claire BORDENAVE, rapporteure et M. Nicolas RICHARD, rapporteur) ;
9 h 30 : point sur les entretiens par les rapporteurs ;
10 h 30 : audition conjointe de MM. Dominique DESJEUX et Hervé FLANQUART (universitaires - Sciences du comportement).
Mercredi 24 novembre 2021, à 9 h 30 :
Visioconférence et salle 249 :
Commission Éducation, Culture et Communication :
Approbation du PV de la réunion du 16 novembre 2021 ;
Audition sur le champ de compétences de la commission : 9h30 : M. Arnaud JEAN, président de l'UFOLEP
Bilan et échange sur les cinq premières auditions libres.
Saisine : « L'engagement bénévole : indispensable facteur de cohésion sociale et de citoyenneté »
(Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et M. Jean-François NATON, rapporteur) ;
- présentation des modalités d'organisation de la journée de rencontres et d'échanges avec des bénévoles.
Point d'information sur la mission prospective et évaluation des politiques publiques (Mme Marie-Pierre GARIEL).
Mercredi 24 novembre 2021, à 9 h 30 :
Visioconférence et salle 229 :
Commission Travail et Emploi :
Approbation du procès-verbal du 10 novembre 2021 ;
Saisine : « Métiers en tension » (M. Pierre-Olivier RUCHENSTAIN, rapporteur) suite de l'examen de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 24 novembre 2021, à 9 h 30 :
Visioconférence et salle 245 :
Commission Économie et Finances :
Adoption du procès-verbal de la réunion du 17 novembre 2021 ;
Saisine : « Risques émergents et système assurantiel : quelles conséquences et quelles évolutions ? »
(Mme Fanny ARAV, rapporteure et M. François-Xavier BRUNET, rapporteur) ;
Auditions en présentiel :
9 h 30 : M. Grégoire DUPONT, directeur général accompagné de M. Pascal CHAPELON. Président de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurance (Agéa) ;
11 heures : Mme Céline BEGUIN, maître de conférences à la faculté de droit, Le Mans Université, co-directrice du Master Droit des assurances, responsable du Certificat Informatique et Internet niveau 2, spécialité Métiers du droit.
Point concernant la saisine de la commission AEI sur l'autonomie stratégique de l'UE - possibilité d'échanges sur ce sujet.
Mercredi 24 novembre 2021, à 10 heures :
Visioconférence et salle 214 :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation :
Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 novembre 2021 ;
Examen et adoption de la contribution à la consultation publique sur le PSN.
Jeudi 25 novembre 2021, à 9 h 30 :
Visioconférence et salle 301 :
Commission temporaire « Participation démocratique » :
Saisine : « Le renforcement de la participation électorale des citoyennes et citoyens dans les secteurs où ils peuvent exercer un droit de vote »
(M. Thierry CADART, rapporteur) ;
Début de l'examen, en deuxième lecture, de l'avant-projet d'avis.