JORF n°0259 du 6 novembre 2021

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 9 novembre 2021, à 9 h 30 (visioconférence et salle 79) :
Commission permanente des affaires européennes et internationales :
Saisine : « Comment construire une Europe de la santé »
Auditions :
9 h 30 : Mme Stéphanie SEYDOUX, ambassadrice en charge des questions de santé mondiale au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, inspectrice générale des affaires sociales ;
11 heures : Mme Céline RUIZ, analyste politique à la Représentation permanente en France de la Commission européenne.
Saisine : « Quels voies et moyens pour une réelle autonomie stratégique de l'UE dans le domaine économique ? »
Désignation des rapporteures et/ou rapporteurs.
Mardi 9 novembre 2021, à 10 heures (visioconférence et salle 249) :
Délégation permanente aux droits des femmes et à l'égalité :
10 heures : échange sur la plénière dédiée à l'égalité ;
10 h 30 : point sur la mission veille ;
11 h 30 : échange sur les projets de saisines.
Mardi 9 novembre 2021, à 17 heures (visioconférence et salle 229) :
Délégation permanente aux outre-mer :
Saisine : « Avis de suite - Plan de relance et déclinaison territoriale dans les outre-mer »
(Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY, rapporteure, et M. Olivier MUGNIER, rapporteur)
Auditions :
17 heures : Mme Carine SINAÏ-BOSSOU, présidente de l'ACCIOM, présidente de la CCI de la Guyane ;
18 heures : sous forme de table ronde : MM. Dominique VIENNE, président du CESER de La Réunion, et Christophe WACHTER, président du CESER de la Guadeloupe.
Mercredi 10 novembre 2021, à 9 heures (visioconférence et salle 225) :
Commission permanente des affaires sociales et de la santé :
Saisine : « Pour une politique publique nationale de santé environnement au cœur des territoires »
(Mmes Isabelle DORESSE et Agnès POPELIN-DESPLANCHES, rapporteures)
9 heures : audition de Mme Valérie DELDRÈVE, directrice de recherche en sociologie à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) ;
10 heures : table-ronde associant des représentants du domaine associatif avec MM Bernard SAINCY, président, et GILLES BERHAULT, délégué général de l'association du Stop Exclusion Energétique, ainsi que MM. Sylvain GLADIEUX, directeur du développement du réseau Éco-habitat, et Martin DASSIEU, directeur du développement et de l'Innovation des Compagnons bâtisseurs ;
11 heures : discussion autour d'un avant-projet de plan.
Mercredi 10 novembre 2021, à 9 heures (visioconférence et salle 301) :
Commission permanente de l'environnement :
9 heures : échanges sur le suivi et la valorisation des travaux de la commission
(M. Évanne JEANNE-ROSE, référent) ;
Examen et validation du projet de contribution de la commission Environnement concernant la saisine gouvernementale « métiers en tension » de la commission Travail et emploi
(MM. Pascal GUIHÉNEUF et Evanne JEANNE-ROSE, référents) ;
Saisine : « L'acceptabilité des projets liés à la transition écologique »
(Mme Claire BORDENAVE, rapporteure, et M. Nicolas RICHARD, rapporteur)
11 heures : audition de Mme Marie-Céline BATTESTI, présidente de la compagnie nationale des commissaires enquêteurs (CNCE).
Mercredi 10 novembre 2021, à 9 h 30 (visioconférence et salle 249) :
Commission permanente de l'éducation, de la culture et de la communication :
Approbation du PV de la réunion du 2 novembre 2021 ;
Examen et validation avec vote d'un projet de contribution écrite à la saisine gouvernementale « métiers en tension », élaborée par la commission Travail et emploi.
Mercredi 10 novembre 2021, à 9 h 30 (visioconférence et salle 229) :
Commission permanente du travail et de l'emploi :
Approbation du procès-verbal du 3 novembre 2021 ;
Saisine : « Métiers en tension »
(M. Pierre-Olivier RUCHENSTAIN, rapporteur)
Examen en première lecture de la partie I (constats) de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 10 novembre 2021, à 10 heures (visioconférence et salle 214) :
Commission permanente des territoires, agriculture et alimentation :
Approbation du procès-verbal de la réunion du 3 novembre 2021 ;
Audition de M. Roger GENET, directeur général de l'ANSES.
Mercredi 10 novembre 2021, à 11 heures (visioconférence et salle 245) :
Commission permanente de l'économie et des finances :
Adoption du procès-verbal de la réunion du 3 novembre 2021 ;
Saisine : « Risques émergents et système assurantiel : quelles conséquences et quelles évolutions ? »
(Mme Fanny ARAV, rapporteure, et M. François-Xavier BRUNET, rapporteur)
11 heures : audition en présentiel de M. Laurent GRIVEAU, directeur de la Maison des Actuaires, accompagné de MM. Philippe TALLEUX, président de l'Institut des Actuaires, et Pierre VALADE, président de la Commission ERM de l'Institut des Actuaires.
Mercredi 10 novembre 2021, à 14 heures (visioconférence et salle 301) :
Commission temporaire « Participation démocratique » :
Echange autour du programme d'auditions et des déplacements à venir ;
Saisine : « Engagement et participation démocratique des jeunes »
(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur, et Mme Manon PISANI, rapporteure)
14 heures : échange autour du programme d'auditions et des déplacements à venir ;
14 h 30 : audition de Mme Cécile VAN DE VELDE, professeur de sociologie à l'université de Montréal ;
16 heures : audition de M. Vincent TIBERJ, délégué recherche de Sciences Po Bordeaux, professeur des universités associé.