Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 2 novembre 2021, à 14 heures :
Visioconférence et salle 249
Commission permanente de l'Éducation, de la Culture et de la Communication
Approbation du PV de la réunion du 27 octobre 2021
Saisine : « L'engagement bénévole : indispensable facteur de cohésion sociale et de citoyenneté »
(Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et M. Jean-François NATON, rapporteur)

- 14 heures : audition de : M. Hubert PÉNICAUD, Référent national vie associative pour France Bénévolat.

Audition sur le champ de compétences de la commission :

- 15 h 30 : M. François-Xavier BELLAMY, Député européen, professeur agrégé de philosophie, essayiste.

Mardi 2 novembre 2021, à 14 h 30 :
Visioconférence et salle 79
Commission permanente des Affaires européennes et internationales
Adoption des projets des notes de saisine d'initiative portant sur l'Europe de la santé et sur l'autonomie stratégique ;
Désignation des rapporteures et/ou rapporteurs
Débat sur le programme des auditions à envisager concernant le projet de saisine d'initiative portant sur l'Europe de la santé
Mercredi 3 novembre 2021, à 9 heures :
Visioconférence et salle 301
Commission permanente des Affaires sociales et de la Santé
Saisine : « Pour une politique publique nationale de santé environnement au cœur des territoires »
(Mmes Isabelle DORESSE et Agnès POPELIN-DESPLANCHES, rapporteures) ;
Santé environnement thématique : « inégalités face à l'exposition aux risques environnementaux »

- 9 heures : audition sous forme de table ronde réunissant des personnes concernées - ATD Quart Monde.

Mercredi 3 novembre 2021, à 9 h 30 :
Visioconférence et salle 79
Commission permanente de l'Environnement
Saisine : « L'acceptabilité des projets d'infrastructures environnementales »
(Mme Claire BORDENAVE, rapporteure et M. Nicolas RICHARD, rapporteur)

- 9 h 30 : audition de M. Jean-Louis BAL, président du syndicat des énergies renouvelables ;
- 10 h 45 : discussion du cadrage de la saisine.

Présentation du projet de contribution relatif à la saisine gouvernementale « les métiers en tension » (MM. Pascal GUIHÉNEUF et Evanne JEANNE-ROSE, référents).
Mercredi 3 novembre 2021, à 9 h 30 :
Visioconférence et salle 249
Commission permanente du Travail et de l'Emploi
Approbation du procès-verbal du 27 octobre 2021 ;
Saisine : « Métiers en tension »
(M. Pierre-Olivier RUCHENSTAIN, rapporteur)

- audition paritaire de la branche production agricole : M. Jérôme VOLLE, vice-président d'Agrica et président du GIE Agrica Gestion représentant le collège employeur et M. Franck TIVIERGE, CCN production agricole représentant le collège salarié, membre du CESE ;
- débat d'orientation sur l'avant-projet d'avis.

Mercredi 3 novembre 2021, à 13 h 30 :
Visioconférence et salle 214
Commission permanente des Territoires, Agriculture et Alimentation
Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 octobre ;
Validation de la contribution à la saisine gouvernementale sur « les métiers en tension » ;
Présentation de la note préparatoire au projet de saisine d'initiative sur « Quels enjeux pour quelle politique foncière ? ».
Mercredi 3 novembre 2021, à 14 heures :
Visioconférence et salle 249
Commission permanente de l'Économie et des Finances
Adoption du procès-verbal de la réunion du 27 octobre 2021 ;
Saisine : « Risques émergents et système assurantiel : quelles conséquences et quelles évolutions ? »
(Mme Fanny ARAV, rapporteure et M. François-Xavier BRUNET, rapporteur)

- 14 heures : audition de M. Patrick MONTAGNER, premier Secrétaire général adjoint de l'ACPR ;
- 15 h 30 : audition de M. Lionel CORRE, sous-directeur des assurances à la Direction Générale du Trésor.

Jeudi 4 novembre 2021, à 9 h 30 :
Visioconférence et salle 301
Commission temporaire « Participation démocratique »
Saisine : « Le renforcement de la participation électorale des citoyennes et citoyens dans les secteurs où ils peuvent exercer un droit de vote »
(M. Thierry CADART, rapporteur)

- adoption du projet de plan de l'avant-projet d'avis et débat autour des préconisations.

Saisine : « Engagement et participation démocratique des jeunes (titre provisoire) »
(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur, et Mme Manon PISANI, rapporteure) ;

- intégration des citoyennes et des citoyens ;
- adoption de l'avant-projet de note de cadrage et débat autour des auditions.