JORF n°0242 du 16 octobre 2021

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Mardi 19 octobre 2021, à 10 heures (visioconférence et salle 249) :
Délégation permanente aux Droits des femmes et à l'Egalité
10 heures : désignation des rapporteurs/rapporteures de la résolution ;
10 h 15 : examen en première lecture de l'avant-projet de résolution pour la plénière dédiée à l'égalité femmes-hommes ;
12 heures : présentation de l'intervention de l'organisme de formation Coopégal.
Mardi 19 octobre 2021, à 14 heures (visioconférence et salle 249) :
Commission permanente de l'Education, de la Culture et de la Communication
Approbation du PV de la réunion du 5 octobre 2021.
Saisine : L'engagement bénévole : indispensable facteur de cohésion sociale et de citoyenneté
(Mme Marie-Claire MARTEL, rapporteure et M. Jean-François NATON, rapporteur)

- audition de M. Lionel PROUTEAU Docteur en sciences économiques, agrégé de sciences sociales, maître de conférences en économie à l'Université de Nantes et de Mme Viviane TCHERNONOG, chercheure au CNRS, au Centre d'économie de la Sorbonne de l'Université Paris 1 ;
- nouvel échange sur le périmètre de la saisine.

Mardi 19 octobre 2021, à 14 h 30 (visioconférence et salle 79) :
Commission permanente des Affaires européennes et internationales
Retour sur le sommet Afrique-France du 8 octobre 2021 à Montpellier ;
Retour sur la participation de la commission permanente AEI à la Conférence sur l'avenir de l'Europe ;
Débat sur les prochains sujets de saisine.
Mercredi 20 octobre 2021, à 9 heures (visioconférence et salle 249) :
Commission permanente des Affaires sociales et de la Santé
Saisine : « Pour une politique publique nationale de santé environnement au cœur des territoires »
(Mmes Isabelle DORESSE et Agnès POPELIN-DESPLANCHES, rapporteures)
9 heures : audition de M. Rémy SLAMA, épidémiologiste environnemental, directeur de recherche à l'INSERM ;
10 h 45 : audition de Mme Béatrice PARANCE, professeure agrégée en droit de l'environnement et en droit de la santé à Paris 8.
Mercredi 20 octobre 2021, à 9 h 30 (visioconférence et salle 79) :
Commission permanente de l'Environnement
Résolution : « Contribution du CESE à l'élaboration de la Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB3) »
(Mmes Marie-Hélène MEYLING et Elodie MARTINIE-COUSTY, rapporteures)

- examen en seconde lecture et adoption du projet de résolution.

Saisine : « L'acceptabilité des projets d'infrastructures environnementales »
(Mme Claire BORDENAVE, rapporteure et M. Nicolas RICHARD, rapporteur)

- échange sur l'organisation des travaux relatifs à la saisine gouvernementale.

Mercredi 20 octobre 2021, à 9 h 30 (visioconférence et salle 229) :
Commission permanente du Travail et de l'Emploi
Approbation du procès-verbal du 6 octobre 2021 ;
Saisine : « Métiers en tension »
(M. Pierre-Olivier RUCHENSTAIN, rapporteur)
9 h 30 ou 10 heures : audition de M. Éric CHEVEE, président de CESER de France ;
10 heures : audition de MM. Marc MARHADOUR, président de la commission Economie-Emploi-Recherche-Innovation du CESER des Pays de la Loire et Stéphane GALIBERT, rapporteur de saisine régionale sur l'emploi/métiers en tension et de Mme Françoise FREREBEAU, présidente de la commission Formation-Recherche du CESER de Bourgogne-Franche Comté ;
11 heures : audition de Mme Sandrine LANDRIER, directrice opérationnelle du CARIF - OREF PACA, sur le dispositif de suivi des métiers en tension dans la région.
Mercredi 20 octobre 2021, à 13 h 30 (visioconférence et salle 225) :
Commission permanente des Territoires, Agriculture et Alimentation
Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 octobre ;
Echanges sur la contribution de la commission à la saisine gouvernementale sur « les métiers en tension » ;
Présentation de la proposition de saisine d'initiative sur « les mobilités durables et inclusives en zones peu denses ».
Mercredi 20 octobre 2021, à 14 heures (visioconférence et salle 249) :
Commission permanente de l'Economie et des Finances
Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 octobre 2021 ;
Saisine : « Risques émergents et système assurantiel : quelles conséquences et quelles évolutions ? »
(Mme Fanny ARAV, rapporteure et M. François-Xavier BRUNET, rapporteur)
14 heures : audition en présentiel de M. Razmig KEUCHEYAN, sociologue et professeur de sociologie à l'université de Bordeaux ;

- consultation des membres sur la proposition du groupe CFE-CGC : désignation de M. Djamel SOUAMI, conseiller, comme expert auprès de la commission Economie et Finances sur le projet d'avis ;
- suite des discussions sur le programme d'auditions de l'avis.

Revue du projet note d'information à destination de la commission du Travail et de l'Emploi relative à la saisine gouvernementale sur les « métiers en tension ».
Jeudi 21 octobre 2021, à 9 h 30 (visioconférence et salle 301) :
Commission temporaire « Participation démocratique »
Ordre du jour à venir.